Les pièces du dossier de Pourrières
Les 14 pièces du dossier 83097_PLU_20240620, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 230 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure21 Mo · 83097_procedure_20240620.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport27 Mo · 83097_rapport_20240620.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- PADD2,8 Mo · 83097_PADD_20240620.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Interdiction de restauration de bâtiment dont il reste l’essentiel des murs porteurs5,7 Mo · 83097_prescription_pct_03_02_20240620.pdf
- Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique5,7 Mo · 83097_prescription_pct_07_04_20240620.pdf
- Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N45 Mo · 83097_prescription_pct_16_01_20240620.pdf
- Emplacement réservé aux voies publiques2,7 Mo · 83097_prescription_surf_05_01_20240620.pdf
- Règlement écrit19 Mo · 83097_reglement_20240620.pdf
- Règlement graphique 119 Mo · 83097_reglement_graphique_1_20240620.pdf
- Règlement graphique 235 Mo · 83097_reglement_graphique_2_20240620.pdf
- Règlement graphique 39,7 Mo · 83097_reglement_graphique_3_20240620.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets4,1 Mo · 83097_info_lin_19_01_20240620.pdf
- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)6,0 Mo · 83097_info_surf_14_00_20240620.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 18 0027 Mo · 83097_orientations_amenagement_18_00_20240620.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.