Parcelle AR 271 à Poussan
462 m² au plan cadastral. Identifiant 34213000AR0271. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UCb
Secteur correspondant à la partie non incluse dans le périmètre de protection modifié des monuments historiques Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPOUSSANEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRi_POUSSAN_20120125
Prescriptions du plan
- infoZone d'application de la règlementtation de débroussaillement exposée aux incendies de forêt. Source: catalogue Géo-IDE. Date de révision des données: 28/11/2019
- infoPérimètre où s'applique le Droit de Préemption Urbain
- infoZone soumise à l'Obligation Légale de Débroussaillement permanent (OLD) cf. AP du 11/03/2013
- infoSecteur affecté par le bruit de part et d'autre des infrastuctures
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 18 novembre 2021, 142 m² créés, 1 logementChantier ouvert - CHEMIN DES FOSSES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.