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Edifiable

Construire à Poussangesles règles du PLUi

  • En vigueur depuis le 24/09/2026
  • 27 zones

Les lois qui s'ajoutent au plan

Ces règles s'appliquent au permis quoi que le plan de zonage classe. Le plan local peut être plus strict, jamais moins.

Les 27 zones

Zones urbaines

10

Zones à urbaniser

6

Zones agricoles

5

Zones naturelles

5

Autres zones

1
Rubrique 8 du règlement, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone ASTH

    Il est conseillé d’utiliser des revêtements perméables pour la réalisation des stationnements. EQUIPEMENT ET RESEAUX

  • Zone AUB2

    7.1 Stationnement réalisé sur la parcelle dans le cas de la construction d’un nouveau logement Une place de stationnement sera obligatoire pour chaque tranche entamée de 50 m² de surface de plancher à vocation d’habitat. 7.2 Autre cas s’app...

  • Zone AUC2

    7.1 Stationnement réalisé sur la parcelle dans le cas de la construction d’un nouveau logement Une place de stationnement sera obligatoire pour chaque tranche entamée de 50 m² de surface de plancher à vocation d’habitat. 7.2 Autre cas s’app...

  • Zone AUD

    7.1 Stationnement réalisé sur la parcelle dans le cas de la construction d’un nouveau logement Une place de stationnement sera obligatoire pour chaque tranche entamée de 50 m² de surface de plancher à vocation d’habitat. 7.2 Autre cas s’app...

  • Zone AUPH

    Non réglementé. EQUIPEMENT ET RESEAUX

  • Zone AUX1

    La superficie utile au stationnement, sans comprendre les accès sera égale à 1m2 par mètre carré de surface de vente. Il sera possible de réaliser plus de stationnement dans le cas de l’utilisation de revêtements perméables. Hormis dans le ...

  • Zone NT1

    Il est conseillé d’utiliser des revêtements perméables pour la réalisation des stationnements. Le stationnement proposé devra respecter la définition admise en annexe du présent règlement. EQUIPEMENT ET RESEAUX

  • Zone NT4

    Il est conseillé d’utiliser des revêtements perméables pour la réalisation des stationnements. Le stationnement proposé devra respecter la définition admise en annexe du présent règlement. EQUIPEMENT ET RESEAUX

  • Zone NT5

    Les haies seront constituées d’essences mélangées. NT5-7 STATIONNEMENT Il est conseillé d’utiliser des revêtements perméables pour la réalisation des stationnements. Le stationnement proposé devra respecter la définition admise en annexe du...

  • Zone NTS3

    Il est conseillé d’utiliser des revêtements perméables pour la réalisation des stationnements. Le stationnement proposé devra respecter la définition admise en annexe du présent règlement. EQUIPEMENT ET RESEAUX

  • Zone UA

    7.1 Stationnement réalisé sur la parcelle sur les communes d’Ussel, Meymac, Bort les Orgues et Neuvic Une place de stationnement sera obligatoire pour chaque tranche entamée de 50 m² de surface de plancher à vocation d’habitat (construction...

  • Zone UB

    7.1 Stationnement réalisé sur la parcelle sur les communes d’Ussel, Meymac, Bort les Orgues et Neuvic Une place de stationnement sera obligatoire pour chaque tranche entamée de 50 m² de surface de plancher à vocation d’habitat (construction...

  • Zone UD

    7.1 Stationnement réalisé sur la parcelle sur les communes d’Ussel, Meymac, Bort les Orgues et Neuvic Une place de stationnement sera obligatoire pour chaque tranche entamée de 50 m² de surface de plancher à vocation d’habitat (construction...

  • Zone UX1

    7.1 Règle générale La superficie utile au stationnement, sans comprendre les accès sera égale à 1m2 par mètre carré de surface de vente. Il sera possible de réaliser plus de stationnement dans le cas de l’utilisation de revêtements perméabl...

  • Zone UX3

    7.1 Règle générale La superficie utile au stationnement, sans comprendre les accès sera égale à 1m2 par mètre carré de surface de vente. Il sera possible de réaliser plus de stationnement dans le cas de l’utilisation de revêtements perméabl...

Voir aussi : article 1, article 3, article 4, article 5, article 6, article 7

Votre projet à Poussanges

Le permis de construire

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 2.

Potentiel radon : classe 3 sur 3, potentiel significatif.

La mairie

Adresse
33 le Bourg, 23500 Poussanges
Téléphone
05 55 66 49 44
Horaires
Le lundi, de 8 h 30 à 12 h. Le jeudi, de 8 h 30 à 12 h et de 14 h à 18 h.

Poussanges en chiffres

Les 18 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi de Poussanges ?

Le document opposable est 200066744_PLUi_20260924, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 24 septembre 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Poussanges ?

Le règlement ouvre 27 chapitres de zone : 2AU, AP, ASTA, ASTH, AT3, AT4, AUA, AUB2, AUC2, AUD, AUPH, AUX1 et 15 autres. Ils portent 172 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Poussanges ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Poussanges ?

18 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 15 permis de construire et 2 déclarations préalables, pour 2 logements créés. 3 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Poussanges ?

Géorisques en recense 4 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon. La commune est en zone de sismicité 2. Le potentiel radon y est de classe 3 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Poussanges ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
200066744_PLUi_20260924, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
24/09/2026
Contenu
295 pages, 27 zones, 172 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Le plan cadastral en DXF : 21 feuilles chez la DGFiP, 1,0 Mo, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 2 déclarations préalables, 3 autorisations annulées.

Code INSEE
23158
Code postal
23500
Département
Creuse, Nouvelle-Aquitaine
Fibre
146 locaux raccordables sur 146 (100 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.