Les pièces du dossier de Présilly
Les 23 pièces du dossier 74216_PLU_20251209, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 139 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure5,7 Mo · 74216_procedure_20251209.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables4,0 Mo · 74216_padd_20251209.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit1,9 Mo · 74216_reglement_20251209.pdf
- Règlement graphique 122 Mo · 74216_reglement_graphique_1_20251209.pdf
- Règlement graphique 26,4 Mo · 74216_reglement_graphique_2_20251209.pdf
- Règlement graphique 38,6 Mo · 74216_reglement_graphique_3_20251209.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)5,0 Mo · 74216_info_lin_19_01_1_20251209.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)809 ko · 74216_info_lin_19_01_2_20251209.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)4,8 Mo · 74216_info_lin_19_01_3_20251209.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)8,4 Mo · 74216_info_lin_19_01_4_20251209.pdf
- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)88 ko · 74216_info_surf_14_00_20251209.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)1,1 Mo · 74216_info_surf_99_00_1_20251209.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)13 ko · 74216_info_surf_99_00_2_20251209.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)508 ko · 74216_info_surf_99_00_3_20251209.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)8,4 Mo · 74216_info_surf_99_00_4_20251209.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)5,2 Mo · 74216_info_surf_99_00_5_20251209.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)6,1 Mo · 74216_info_surf_99_00_6_20251209.pdf
- Liste annexes121 ko · 74216_liste_annexes_20251209.pdf
- Liste sup1,3 Mo · 74216_liste_sup_20251209.pdf
- Plan sup4,1 Mo · 74216_plan_sup_20251209.pdf
Pieces_ecrites/5_OAP
- OAP2,2 Mo · 74216_OAP_20251209.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.