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Edifiable

Ce qui a été autorisé à Prosnes12 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 12 dossiers

Permis de construire
11
Déclarations préalables
1
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements créés
0
Dossiers annulés
0

4 chantiers achevés, 3 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 12 dossiers

0 piscines, 5 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Prosnes depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PCTravaux sur construction existante31 juil. 20251 FERME DE MOSCOUC 607431 916 m²-6 360 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante22 janv. 2024FERME DE MOSCOUX 28361 941 m²-6 090 m²Autorisé
DPConstruction nouvelle30 déc. 2021LES TERRAGESOX 2726 346 m²-16 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle8 sept. 20215064 LE VILLAGEF 14793 048 m²-664 m²Achevé le 21 avr. 2023
PCConstruction nouvelle22 févr. 20215032 LES TERRAGESX 27361 882 m²-4 568 m²Achevé le 1 mai 2022
PCConstruction nouvelle17 déc. 2018LA ROUTE DE BACONNESV 46153 133 m²-2 016 m²Achevé le 30 juin 2019
PCConstruction nouvelle26 avr. 2018FERME DE MOSCOUC 288442 100 m²-8 110 m²Achevé le 10 sept. 2018
PCTravaux sur construction existante16 nov. 2016PL DE LA MAIRIEF 3491 048 m²-38 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante16 nov. 2016PL DE LA MAIRIEF 3491 048 m²-282 m²Chantier ouvert le 13 nov. 2017
PCTravaux sur construction existante29 févr. 20166 RUE DE PARISF 1773956 m²-68 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle11 févr. 2015RN 31X 22431 916 m²-4 552 m²Chantier ouvert le 16 févr. 2015
PCConstruction nouvelle3 sept. 2014CHEM RURAL DIT DE MORONVILLIERSY 5186 610 m²-2 796 m²Chantier ouvert le 6 nov. 2014

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Prosnes.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.