Les versions du document d'urbanismede Prunet

Les 10 versions publiées

• PLUi approuvé le 21/08/2025Publiée le 03/06/2026, en vigueur200066678_PLUi_20250821_A
• PLUi approuvé le 21/08/2025Publiée le 26/08/2025, retirée le 03/06/2026200066678_PLUi_20250821_A
• PLUi approuvé le 21/08/2025Publiée le 25/08/2025, retirée le 25/08/2025200066678_PLUi_20250821_A
• PLUi approuvé le 19/09/2024Publiée le 28/05/2025, retirée le 25/08/2025200066678_PLUi_20240919_A
• PLUi approuvé le 16/05/2024Publiée le 28/05/2024, retirée le 28/05/2025200066678_PLUi_20240516_A
• PLUi approuvé le 20/10/2023Publiée le 19/01/2024, retirée le 28/05/2024200066678_PLUi_20231020_A
• PLUi approuvé le 20/10/2023Publiée le 13/12/2023, retirée le 19/01/2024200066678_PLUi_20231020_A
• PLUi approuvé le 12/12/2022Publiée le 06/09/2023, retirée le 13/12/2023200066678_PLUi_20221212_A
• PLUi approuvé le 19/10/2020Publiée le 05/07/2021, retirée le 06/09/2023200066678_PLUi_20201019_A
• PLUi approuvé le 17/02/2020Publiée le 29/09/2020, retirée le 05/07/2021200066678_PLUi_20200217_A

Depuis le 01/01/2023, un document d'urbanisme n'est exécutoire qu'une fois publié au Géoportail de l'urbanisme (article L. 153-23 du code de l'urbanisme).

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.