Zone AU0
- Zone à urbaniser
- 16 articles
- PLU de Puybegon, approuvé le 15/06/2026
Les questions courantes, dans les mots du règlement
- À quelle distance de la rue ?
Sans objet
- À quelle distance du voisin ?
Sans objet
- Quelle surface au sol ?
Non réglementé URBA2D
- Jusqu'à quelle hauteur ?
Non réglementé Envoyé en préfecture le 29/06/2026 Reçu en préfecture le 30/06/2026 Publié le 3C0o/0m6/2m02u6 ne de Puybegon ID : 081-200066124-20260615-163_2026-DE
- Combien de places de stationnement ?
Non réglementé
- Combien d'espaces verts ?
Non réglementé
Le règlement de la zone AU0, article par article
Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 127 articles, avec une rechercheArticle AU0 1Occupations et utilisations du sol interdites
Toute construction nouvelle est interdite, quel qu’en soit l’usage, à l’exception de celles visées à l’article 2.
Article AU0 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions
Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
Les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou d’intérêt collectif.
Article AU0 3Accès et voirie
Non réglementé
Article AU0 4Desserte par les réseaux
Non réglementé
Article AU0 5Superficie minimale des terrains
Intitulé du document : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS
Non réglementé
Article AU0 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques
Intitulé du document : IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX VOIES ET AUX EMPRISES PUBLIQUES
Sans objet
Article AU0 7Implantation par rapport aux limites séparatives
Sans objet
Article AU0 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres
Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE
Non réglementé
Article AU0 9Emprise au sol
Non réglementé
URBA2D
Article AU0 10Hauteur maximale des constructions
Intitulé du document : HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
Non réglementé
Envoyé en préfecture le 29/06/2026
Reçu en préfecture le 30/06/2026
Publié le 3C0o/0m6/2m02u6 ne de Puybegon
ID : 081-200066124-20260615-163_2026-DE
Article AU0 11Aspect extérieur
Non réglementé
Article AU0 12Stationnement
Non réglementé
Article AU0 13Espaces libres et plantations
Non réglementé
Article AU0 14Coefficient d'occupation des sols
Non réglementé
Article AU0 15Performances énergétiques et environnementales
Intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTIONS, TRAVAUX, INSTALLATIONS ET AMENAGEMENTS, EN MATIERE DE PERFORMANCES ENE
ENVIRONNEMENTALES
Non réglementé
Article AU0 16Infrastructures et réseaux de communications électroniques
Intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTIONS, TRAVAUX, INSTALLATIONS ET AMENAGEMENTS, EN MATIERE D'INFRASTRUCTURES E
COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES
Non réglementé.
URBA2D
Zones agricoles
Les zones agricoles sont indicées « A… ».
DENOMINATION A A3
VOCATION Zone à vocation agricole Secteurs à vocation d’activité
URBA2D
CHAPITRE VII - ZONE A
Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone AU0 comme partout.Sans numéroDispositions générales
Envoyé en préfecture le 29/06/2026 Reçu en préfecture le 30/06/2026 Publié le 30/06/2026 ID : 081-200066124-20260615-163_2026-DE
Département du Tarn Commune de Puybegon
Modification de droit commun
n°2 du PLU de Puybegon
Règlement écrit
Modification de droit commun n°2 du PLU approuvée le : 15/06/2026
SOMMAIRE
Envoyé en préfecture le 29/06/2026 Reçu en préfecture le 30/06/2026 Publié le 30/06/2026 ID : 081-200066124-20260615-163_2026-DE
Table des matières
ID : 081-200066124-20260615-163_2026-DE
TITRE 1 : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES
URBA2D
Zones Urbaines
Les zones urbaines sont indicées « U… ». Elles comprennent les chapitres suivants :
DENOMINATION U1 U2 U3 UX
VOCATION Partie la plus ancienne et la plus dense du bourg Extensions urbaines du bourg et des hameaux Extensions urbaines du bourg Secteurs à vocation économique
URBA2D
CHAPITRE I - ZONE U1
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.