Parcelle B 924 à Puyvert
63 m² au plan cadastral. Identifiant 840950000B0924. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
A Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- A9A9Zap_PuyvertZone de protection
- PM1Plan de prévention des risques naturelsDURANCE_PuyvertEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02PPRI zone rougeR
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 14 mars 2014, 270 m² créésChantier ouvert - LES GAFFES ET LES ISCLES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.