Rubrique UE 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : – DESTINATIONS ET SOUS DESTINATIONS AUTORISÉES, INTERDITES OU AUTORISÉES SOUS CONDITIONS
Code couleur :
Sous destination autorisée dans la zone
Sous destination autorisée sous condition dans la zone
Sous destination interdite dans la zone
Sous-destinations
Autorisées Interdites Autorisées sous conditions particulières…
Habitation
Logement · X · Hébergement · X
Sont autorisés seulement les logements et hébergements nécessaires à l’exercice d’une destination autorisée.
Commerces et activités de services
Artisanat et commerce de détail · X · Restauration · X · Commerce de gros
Activités de services avec accueil d’une X clientèle
Hôtel
Autre hébergement touristique
Cinéma
X Sont autorisées selon les activités de service de type médical ou social.
X X X Autres activites des secteurs primaire, secondaire et tertiaire
Industrie · X · Entrepôt · X · Bureau · X · Centre de congrès et d’exposition · X · Cuisine dédiée à la vente en ligne · X · UE · Sous-destinations
Autorisées Interdites Autorisées sous conditions particulières…
Équipements d’intérêt collectif et services publics
Locaux et bureaux des administrations · X publiques et assimilés · Locaux techniques et industriels des administrations · X publiques et assimilés
Établissements d’enseignement, de santé et d’action
X sociale · Salles d’art et de spectacles · X · Équipements sportifs · X · Lieu de culte · X
Autres équipements recevant du public
X
Exploitations agricoles et forestières
Exploitation agricole · X · Exploitation forestière · X · UE