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Edifiable

Zone UEZone urbaine à Puzeaux

  • Zone urbaine

Les questions courantes

Que puis-je construire ?
Combien d'espaces verts ?
Combien de places de stationnement ?
Le texte du règlement de la zone UE, 3 rubriques
Sommaire

Le règlement de la zone UE, rubrique par rubrique

Le règlement entier, 36 rubriques

Rubrique UE 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions

Intitulé du document : – DESTINATIONS ET SOUS DESTINATIONS AUTORISÉES, INTERDITES OU AUTORISÉES SOUS CONDITIONS

Code couleur :

Sous destination autorisée dans la zone

Sous destination autorisée sous condition dans la zone

Sous destination interdite dans la zone

Sous-destinations

Autorisées Interdites Autorisées sous conditions particulières…

Habitation

Logement · X · Hébergement · X

Sont autorisés seulement les logements et hébergements nécessaires à l’exercice d’une destination autorisée.

Commerces et activités de services

Artisanat et commerce de détail · X · Restauration · X · Commerce de gros

Activités de services avec accueil d’une X clientèle

Hôtel

Autre hébergement touristique

Cinéma

X Sont autorisées selon les activités de service de type médical ou social.

X X X Autres activites des secteurs primaire, secondaire et tertiaire

Industrie · X · Entrepôt · X · Bureau · X · Centre de congrès et d’exposition · X · Cuisine dédiée à la vente en ligne · X · UE · Sous-destinations

Autorisées Interdites Autorisées sous conditions particulières…

Équipements d’intérêt collectif et services publics

Locaux et bureaux des administrations · X publiques et assimilés · Locaux techniques et industriels des administrations · X publiques et assimilés

Établissements d’enseignement, de santé et d’action

X sociale · Salles d’art et de spectacles · X · Équipements sportifs · X · Lieu de culte · X

Autres équipements recevant du public

X

Exploitations agricoles et forestières

Exploitation agricole · X · Exploitation forestière · X · UE

Rubrique UE 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis

Intitulé du document : – TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS

Le pourcentage minimal du terrain traité en espaces verts de pleine terre est fixé à 30 % de la superficie du terrain.

Rubrique UE 8Stationnement

Intitulé du document : – STATIONNEMENT

Se reporter à la partie III du présent règlement « dispositions communes applicables en toutes zones ».

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

Les 9 autres zones de Puzeaux

Fichiers à télécharger et sources

PLUi de Puzeaux, approuvé le 15/01/2026, 3 rubriques pour la zone UE.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.