PLUi de Quenoche
- PLUi
- En vigueur, approuvé le 18/08/2026
- 12 zones
- 78 articles
- Code INSEE 70431
Votre terrain
Une adresse, une zone ou une parcelle.
- Document
- 247000706_PLUi_20260818, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 18/08/2026
- Contenu
- 455 pages, 12 zones, 78 articles découpés
Les 12 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
Autres zones
3
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone
« Hauteur et volumétrie des constructions », comparé d'une zone à l'autre.Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.
- Zone 1AU
2.1 Hauteur des constructions 2.1.1 Dispositions générales Dans la zone 1AU, la hauteur maximum est fixée à : • 10 m mesurée à l’égout du toit* ou à l’acrotère*. Une sur-hauteur* est admise dans une limite de 12 m, si elle s’inscrit sous un...
- Zone 1AUE
2.1 Hauteur des constructions En zone 1AUe, la hauteur* des constructions* à vocation de services est limitée à 30 m à l’égout du toit* ou à l’acrotère*. La hauteur* des constructions* à vocation de logement est limitée à 6 m maximum à l’ég...
- Zone 1AUY
2.1 Hauteur des constructions 2.1.1 Dispositions générales En zone 1AUY, la hauteur* maximum est fixée à 15 m mesurée à l’égout du toit* ou à l’acrotère*. Cette limite ne s’applique pas aux cheminées et autres éléments à caractère stricteme...
- Zone A
Sous réserve de respecter les dispositions règlementaires du PPRi. En zone A, la hauteur* maximum est fixée pour : • les exploitations agricoles ou forestières à 12 m à l’égout ou à l’acrotère* (cheminées exclues). Cette hauteur* maximum es...
- Zone N
En zone N, la hauteur* maximum (sous réserve de respecter les dispositions règlementaires du PPRi) est fixée pour : • les exploitations forestières à 12 m à l’égout ou 10 m au niveau de l’acrotère* (cheminées exclues). Cette hauteur* maximu...
- Zone UA
2.1 Hauteur des constructions 2.1.1 Dispositions générales En zone UA, (sous réserve de respecter les dispositions règlementaires du PPRi) la hauteur des constructions principales doit être en harmonie avec le bâti environnant ou dans la co...
- Zone UB
2.1 Hauteur des constructions 2.1.1 Dispositions générales Sous réserve de respecter les dispositions règlementaires du PPRi. Dans l’ensemble de la zone UB, la hauteur maximum est fixée à : • 6 m mesurée à l’égout du toit* ou à l’acrotère* ...
- Zone UE
2.1 Hauteur des constructions En zone UE, la hauteur* des constructions* à vocation de services est limitée à 30 m à l’égout du toit* ou à l’acrotère*. La hauteur* des constructions* à vocation de logement est limitée à 6 m maximum à l’égou...
- Zone UP
2.1 Hauteur des constructions En zone UP, sous réserve de respecter les dispositions règlementaires du PPRi, la hauteur* maximum des constructions* correspond à la différence d’altitude, mesurée verticalement, entre la hauteur* de l’égout* ...
- Zone UV
2.1 Hauteur des constructions 2.1.1 Dispositions générales Sous réserve de respecter les dispositions règlementaires du PPRi. En zone UV, la hauteur* maximum est fixée à 6 m mesurée à l’égout du toit* ou à l’acrotère*. La hauteur des garage...
- Zone UY
2.1 Hauteur des constructions 2.1.1 Dispositions générales En zone UY, la hauteur* maximum est fixée à 15 m mesurée à l’égout du toit* ou à l’acrotère*. Cette limite ne s’applique pas aux cheminées et autres éléments à caractère strictement...
Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?
Votre projet à Quenoche
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.
Quelle autorisation, et quelles règles
Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.
Permis de construire à Quenoche
9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
- PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus
Zone de sismicité 3.
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
7 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols
Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.
15 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 14permis de construire
- 1déclarations préalables
- 8logements créés
- 0autorisations annulées
Les 15 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 17 Grande-Rue, 70190 Quenoche
- Téléphone
- 03 84 91 83 14
- Horaires
- Le mardi, de 14 h 30 à 18 h 30. Le jeudi, de 8 h à 12 h.
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 78 articlesLes questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLUi de Quenoche ?
Le document opposable est 247000706_PLUi_20260818, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 18 août 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.
Quelles sont les zones du PLUi de Quenoche ?
Le règlement ouvre 12 chapitres de zone : 1AU, 1AUE, 1AUY, A, N, U, UA, UB, UE, UP, UV, UY. Ils portent 78 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Quenoche ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Quenoche ?
15 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 14 permis de construire et 1 déclarations préalables, pour 8 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Quenoche ?
Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Quenoche ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 6 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de Quenoche, calculées sur les contours de l'IGN.- Hyet118 hab.
- Rioz2 398 hab.
- Ruhans149 hab.
- Pennesières192 hab.
- La Malachère297 hab.
- Authoison314 hab.
La commune
- Population
- 231 habitants
- Code postal
- 70190
- Code INSEE
- 70431
- Département
- Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté
- Locaux raccordables à la fibre
- 118 sur 118 (100 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.