Parcelle BV 59 à Quéven
375 m² au plan cadastral. Identifiant 56185000BV0059. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Na, Ucb rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone NA (secteur Na)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéRIVES DU SCORFFEnceinte du site
Prescriptions du plan
- infoPérimètre du droit de préemption urbain
- infoPlan d'exposition au bruit des aérodromes - Zone C (IP81)
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre
- infoRèglement local de publicité
- infoZone d'assainissement collectif/non-collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 13 mars 2026, 131 m² créés, 1 logementAutorisé - 30 RUE LE MÉTAYER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.