Les pièces du dossier de Quincy
Les 13 pièces du dossier 18190_PLU_20240110, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 61 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure1,9 Mo · 18190_procedure_20240110.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables145 ko · 18190_padd_20240110.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit9,9 Mo · 18190_reglement_20240110.pdf
- Règlement graphique 112 Mo · 18190_reglement_graphique_1_20240110.pdf
- Règlement graphique 22,0 Mo · 18190_reglement_graphique_2_20240110.pdf
- Règlement graphique 311 Mo · 18190_reglement_graphique_3_20240110.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)1,0 Mo · 18190_info_surf_99_00_1_20240110.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)3,1 Mo · 18190_info_surf_99_00_2_20240110.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)2,3 Mo · 18190_info_surf_99_00_3_20240110.pdf
- Plan sup 13,8 Mo · 18190_plan_sup_1_20240110.pdf
- Plan sup 23,9 Mo · 18190_plan_sup_2_20240110.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.