Les pièces du dossier de Quintigny
Les 11 pièces du dossier 39447_PLU_20200306, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 53 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure1,5 Mo · 39447_procedure_20200306.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport22 Mo · 39447_rapport_20200306.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables4,5 Mo · 39447_padd_20200306.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit7,7 Mo · 39447_reglement_20200306.pdf
- Règlement graphique2,7 Mo · 39447_reglement_graphique_20200306.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets2,8 Mo · 39447_info_lin_19_01_20200306.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain2,1 Mo · 39447_info_surf_04_00_20200306.pdf
- Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière3,2 Mo · 39447_info_surf_08_00_20200306.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets3,4 Mo · 39447_info_surf_19_01_20200306.pdf
- Liste sup2,5 Mo · 39447_liste_sup_20200306.pdf
- Plan sup1,0 Mo · 39447_plan_sup_20200306.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.