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Edifiable

Les pièces du dossierdu document d'urbanisme de Ranchal

Les 31 pièces du dossier 69164_PLU_20250128. Chacune s'ouvre seule ; l'archive entière pèse 253 Mo.

PIECES_ECRITES/0_Procedure

PIECES_ECRITES/1_Rapport_de_presentation

PIECES_ECRITES/2_PADD

PIECES_ECRITES/3_Reglement

PIECES_ECRITES/4_Annexes

PIECES_ECRITES/5_Orientations_amenagement

Les orientations d'aménagement et les annexes s'imposent aussi à un projet : lisez-les sur le document.

L'archive complète

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.