Les pièces du dossierdu document d'urbanisme de Razès
Les 8 pièces du dossier 87122_PLU_20050630. Chacune s'ouvre seule ; l'archive entière pèse 65 Mo.
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport50 Mo · 87122_rapport_20050630.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables9,2 Mo · 87122_padd_20050630.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit4,9 Mo · 87122_reglement_20050630.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre214 ko · 87122_info_surf_14_20050630.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets50 ko · 87122_info_surf_19_1_20050630.pdf
- Emplacements traitement eaux et déchets35 ko · 87122_info_surf_19_2_20050630.pdf
- Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets144 ko · 87122_info_surf_19_20050630.pdf
- Emplacement réservé54 ko · 87122_prescription_surf_05_20050630.pdf
Les orientations d'aménagement et les annexes s'imposent aussi à un projet : lisez-les sur le document.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.