Les pièces du dossier de Réauville
Les 15 pièces du dossier 26261_PLU_20200312, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 90 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure116 ko · 26261_procedure_20200312.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables4,8 Mo · 26261_padd_20200312.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit2,3 Mo · 26261_reglement_20200312.pdf
- Règlement graphique13 Mo · 26261_reglement_graphique_20200312.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- AP destruction ambroisie1,7 Mo · 26261_AP_destruction_ambroisie_20200312.pdf
- AP exposition plomb83 ko · 26261_AP_exposition_plomb_20200312.pdf
- Classement sonore des voies1015 ko · 26261_classement_sonore_des_voies_20200312.pdf
- DPU2,0 Mo · 26261_DPU_20200312.pdf
- Guide debroussaillement reglementaire drome3,5 Mo · 26261_guide_debroussaillement_reglementaire_drome_20200312.pdf
- Plan reseau AEP1,6 Mo · 26261_plan_reseau_AEP_20200312.pdf
- SUP liste38 ko · 26261_SUP_liste_20200312.pdf
- SUP plan2,9 Mo · 26261_SUP_plan_20200312.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP1,7 Mo · 26261_orientations_amenagement_20200312.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.