Les pièces du dossier de Rémelfing
Les 16 pièces du dossier 57568_PLU_20251117, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 45 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure530 ko · 57568_procedure_20251117.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables386 ko · 57568_padd_20251117.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé242 ko · 57568_prescription_surf_05_20251117.pdf
- Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique1,3 Mo · 57568_prescription_surf_07_20251117.pdf
- Règlement écrit559 ko · 57568_reglement_20251117.pdf
- Règlement graphique 13,9 Mo · 57568_reglement_graphique_1_20251117.pdf
- Règlement graphique 23,9 Mo · 57568_reglement_graphique_2_20251117.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexes sanitaires384 ko · 57568_annexes_sanitaires_20251117.pdf
- Plan annexe3,2 Mo · 57568_plan_annexe_20251117.pdf
- Plan sup5,2 Mo · 57568_plan_sup_20251117.pdf
- Ppri sarre1,8 Mo · 57568_ppri_sarre_20251117.pdf
- Reseau assainissement4,4 Mo · 57568_reseau_assainissement_20251117.pdf
- Reseau eau potable829 ko · 57568_reseau_eau_potable_20251117.pdf
Pieces_ecrites/5_OAP
- OAP1,7 Mo · 57568_oap_20251117.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.