Zone NZone naturelle à Reugny

• Les constructions et installations à usage agricole dont le remontage d’un séchoir
• Les constructions et installations nécessaires à la transformation, au conditionnement, à la promotion et à la commercialisation des produits agricoles

La Bourdaisière1

Nms3

• Les constructions et installations nécessaires à une activité d’enseignement, de formation, de sensibilisation y compris les hébergements associés
• les autres hébergements touristiques
• les parkings
• Les Habitations Légères de Loisirs - Les aménagements et cheminements d’accompagnement - Les parcs de stationnements qui leurs sont indispensables

Véretz

Les Cunaux Avz1

• Les constructions et installations nécessaires à des logements adaptés pour les gens du voyage

Vernou/B. Foujouin

Nvu1

• Les équipements de sports et de loisirs et les locaux qui leurs sont nécessaires (sanitaires, vestiaires, etc.)

Vernou/B.

Les Acquets en Poupine

Aavu1 - Aménagement d’un parking pour le cimetière#

Vernou/B.

Sud du bourg

Nvu2

• Les équipements de stockage pour les boues de la station d’épuration

Vernou/B. Le Pâtis

Nvu3 - L’aménagement d’un parking#

Azay/C. Azay/C. Azay/C. Chançay

La Lambarderie

Marigny

La Vallée des rois

Aay1 Aay2 Nay1#

• Les constructions et installations nécessaires à un centre équestre
• Les constructions et installations de la sousdestination « autres hébergements touristiques »
• Les constructions et installations nécessaires à un centre équestre

> Emprise au sol maximale : 150 m² (date de référence : la date d’approbation du PLUi) > Hauteur maximale : 12 mètres au faitage > Implantation : - les constructions doivent être implantées avec un recul minimal de 3 mètres par rapport aux voies et emprises publiques - les constructions doivent être implantées avec un recul minimal de 3 mètres par rapport aux limites séparatives

> Emprise au sol maximale : 160 m² (date de référence : la date d’approbation du PLUi) > Hauteur maximale : 5,50 mètres au faitage > Implantation : - les constructions doivent être implantées avec un recul minimal de 3 mètres par rapport aux voies et emprises publiques - les constructions doivent être implantées avec un recul minimal de 3 mètres par rapport aux limites séparatives

> Emprise au sol maximale : 5 000 m² (date de référence : la date d’approbation du PLUi) > Hauteur totale maximale : 12 mètres au faitage > Implantation : - les constructions doivent être implantées avec un recul minimal de 3 mètres par rapport aux voies et emprises publiques - les constructions doivent être implantées avec un recul minimal de 3 mètres par rapport aux limites séparatives

Le Pré Clos

Ncy1

• Les constructions et installation de la sousdestination « locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés », nécessaires au service d’assainissement et de gestion des eaux usés d’épuration

> Emprise au sol maximale : 1 000 m² (date de référence : la date d’approbation du PLUi) > Hauteur maximale : 10 m au faitage > Implantation : les constructions et installations doivent être implantées dans une logique de regroupement architectural et de manière à limiter leur impact visuel, sous réserve des contraintes techniques propres aux ouvrages projetés.

Larçay Larçay

• Les installations nécessaires à une centrale

Les Quarts Aly1 photovoltaïque à condition de ne pas générer

/

de consommation d’espace

• Les installations nécessaires à une centrale

Les Brosses Nly1 photovoltaïque à condition de ne pas générer

/

de consommation d’espace

Règles de densité et d’implantation Autres règles (si différentes de celles de la zone)

Monnaie Monnaie Monnaie Monnaie

Monnaie

Vallée de la Choisille

Nme1

• Les constructions et installations nécessaires à des jardins familiaux

Les abris de jardin : > Emprise au sol maximale : 9 m² > Hauteur maximale : 2,50 mètres à l’acrotère ou au faitage > Implantation : les constructions doivent être implantées en cohérence avec l’aménagement d’ensemble

La Carte

Le Mortier – le Château

• Les installations nécessaires à une centrale Ame1 photovoltaïque à condition de ne pas générer de consommation d’espace

Nme2

• Les constructions et installations nécessaires à l’activité hôtelière

/

> Emprise au sol maximale : 1 500 m² hors piscines (date de référence : la date d’approbation du PLUi) > Hauteur maximale : celle de la construction existante et R+2 > Implantation : en continuité de la construction existante (château)

Le Mortier – ferme du Grand Chaillou

Le Mortier – La Verronnerie

Nme3 Nme4#

• Le changement de destination des constructions existantes vers les sous-destinations : hôtel, autres hébergements touristiques et autres équipements recevant du public à des fins de loisirs et de tourisme - L’extension des constructions existantes
• Le changement de destination des constructions existantes vers la sous-destination « autres hébergements touristiques » - Les extensions et les annexes

> Emprise au sol maximale : 30% de l’emprise au sol existante à la date d’approbation du PLUi > Hauteur maximale : la hauteur maximale des extensions est celle de la construction considérée prise à l’égout de toiture ou à l’acrotère > Implantation : dans les ensembles bâtis, seules sont autorisées les annexes et extensions et les constructions agricoles éventuelles à condition de ne pas porter atteinte à la cohérence et à l’identité du site et de préserver les vues sur le grand paysage

> Emprise au sol maximale : - pour les extensions : 30% de l’emprise au sol existante à la date d’approbation du PLUi - pour les annexes disjointes (hors piscines) : 30 m² (date de référence : la date d’approbation du PLUi) > Hauteur maximale : la hauteur maximale des extensions et des annexes est celle de la construction considérée prise à l’égout de toiture ou à l’acrotère > Implantation : à l’exception des piscines, les annexes disjointes doivent être implantées à une distance maximale de 20 mètres de la construction principale > Autres règles : les toitures à pente sont obligatoires

Règles de densité et d’implantation Autres règles (si différentes de celles de la zone)

Monnaie Monnaie Monnaie

Le MortierLe Grand Conseil

Le Mortier Fontenay

Le Mortier – la Ferme le Buisson

Nme5

• Le changement de destination des constructions existantes vers la sous-destination « autres hébergements touristiques » - Les extensions et les annexes

> Emprise au sol maximale : - pour les extensions : 30% de l’emprise au sol existante à la date d’approbation du PLUi - pour les annexes disjointes (hors piscines) : 30 m² (date de référence : la date d’approbation du PLUi) > Hauteur maximale : la hauteur maximale des extensions et des annexes est celle de la construction considérée prise à l’égout de toiture ou à l’acrotère > Implantation : à l’exception des piscines, les annexes disjointes doivent être implantées à une distance maximale de 20 mètres de la construction principale > Autres règles : les toitures à pente sont obligatoires

Nme6 Ame2#

• Le changement de destination des constructions existantes vers la sous-destination « autres hébergements touristiques » - Les extensions et les annexes
• Le changement de destination des constructions existantes vers la sous-destination « autres hébergements touristiques » - Les extensions et les annexes

> Emprise au sol maximale : - pour les extensions : 30% de l’emprise au sol existante à la date d’approbation du PLUi - pour les annexes disjointes (hors piscines) : 30 m² (date de référence : la date d’approbation du PLUi) > Hauteur maximale : la hauteur maximale des extensions et des annexes est celle de la construction considérée prise à l’égout de toiture ou à l’acrotère > Implantation : à l’exception des piscines, les annexes disjointes doivent être implantées à une distance maximale de 20 mètres de la construction principale > Autres règles : les toitures à pente sont obligatoires > Emprise au sol maximale : - pour les extensions : 30% de l’emprise au sol existante à la date d’approbation du PLUi - pour les annexes disjointes (hors piscines) : 30 m² (date de référence : la date d’approbation du PLUi) > Hauteur maximale : la hauteur maximale des extensions et des annexes est celle de la construction considérée prise à l’égout de toiture ou à l’acrotère > Implantation : à l’exception des piscines, les annexes disjointes doivent être implantées à une distance maximale de 20 mètres de la construction principale > Autres règles : les toitures à pente sont obligatoires

Monnaie

Le Mortier – le Petit Buisson 1

Ame3

• Le changement de destination des constructions existantes vers la sous-destination « autres hébergements touristiques » - Les extensions et les annexes

Monnaie

Le Mortier – le Petit Buisson 2

Ame4

• Le changement de destination des constructions existantes vers la sous-destination « autres hébergements touristiques » - Les extensions et les annexes

Monnaie

Le Mortier – Le Parc 1

Nme7

• Les constructions et installations de la sousdestination « autres hébergements touristiques »

Monnaie

Le Mortier – Le Parc 2

Nme8

• Les constructions et installations de la sousdestination « autres hébergements touristiques »

Règles de densité et d’implantation Autres règles (si différentes de celles de la zone)

> Emprise au sol maximale : - pour les extensions : 30% de l’emprise au sol existante à la date d’approbation du PLUi - pour les annexes disjointes (hors piscines) : 30 m² (date de référence : la date d’approbation du PLUi) > Hauteur maximale : la hauteur maximale des extensions et des annexes est celle de la construction considérée prise à l’égout de toiture ou à l’acrotère > Implantation : à l’exception des piscines, les annexes disjointes doivent être implantées à une distance maximale de 20 mètres de la construction principale > Autres règles : les toitures à pente sont obligatoires > Emprise au sol maximale : - pour les extensions : 30% de l’emprise au sol existante à la date d’approbation du PLUi - pour les annexes disjointes (hors piscines) : 30 m² (date de référence : la date d’approbation du PLUi) > Hauteur maximale : la hauteur maximale des extensions et des annexes est celle de la construction considérée prise à l’égout de toiture ou à l’acrotère > Implantation : à l’exception des piscines, les annexes disjointes doivent être implantées à une distance maximale de 20 mètres de la construction principale > Autres règles : les toitures à pente sont obligatoires > Emprise au sol maximale : 80 m² (date de référence : la date d’approbation du PLUi) > Hauteur maximale : R+C ou attique > Implantation : doit permettre de préserver au maximum le couvert boisé > Emprise au sol maximale : 80 m² (date de référence : la date d’approbation du PLUi) > Hauteur maximale : R+C ou attique > Implantation : doit permettre de préserver au maximum le couvert boisé

Règles de densité et d’implantation Autres règles (si différentes de celles de la zone)

Monnaie Monnaie Monnaie Monnaie Monnaie Monnaie Monnaie

Le Mortier – Le Parc 3

Nme9

• Les constructions et installations de la sousdestination « autres hébergements touristiques »

Le Mortier – Le Parc 4

Nme10

• Les constructions et installations de la sousdestination « autres hébergements touristiques »

Le Mortier – Le Parc 5

Nme11

• Les constructions et installations de la sousdestination « autres hébergements touristiques »

Le Mortier – Le Parc 6

Nme12

• Les constructions et installations de la sousdestination « autres hébergements touristiques »

Le Mortier – Le Parc 7

Nme13

• Les constructions et installations de la sousdestination « autres hébergements touristiques »

Le Mortier – Le Parc 8

Nme14

• Les constructions et installations de la sousdestination « autres hébergements touristiques »

Le Mortier – Le Parc 9

Nme15

• Les constructions et installations de la sousdestination « autres hébergements touristiques »

> Emprise au sol maximale : 80 m² (date de référence : la date d’approbation du PLUi) > Hauteur maximale : R+C ou attique > Implantation : doit permettre de préserver au maximum le couvert boisé > Emprise au sol maximale : 80 m² (date de référence : la date d’approbation du PLUi) > Hauteur maximale : R+C ou attique > Implantation : doit permettre de préserver au maximum le couvert boisé > Emprise au sol maximale : 80 m² (date de référence : la date d’approbation du PLUi) > Hauteur maximale : R+C ou attique > Implantation : doit permettre de préserver au maximum le couvert boisé > Emprise au sol maximale : 80 m² (date de référence : la date d’approbation du PLUi) > Hauteur maximale : R+C ou attique > Implantation : doit permettre de préserver au maximum le couvert boisé > Emprise au sol maximale : 80 m² (date de référence : la date d’approbation du PLUi) > Hauteur maximale : R+C ou attique > Implantation : doit permettre de préserver au maximum le couvert boisé > Emprise au sol maximale : 80 m² (date de référence : la date d’approbation du PLUi) > Hauteur maximale : R+C ou attique > Implantation : doit permettre de préserver au maximum le couvert boisé > Emprise au sol maximale : 80 m² (date de référence : la date d’approbation du PLUi) > Hauteur maximale : R+C ou attique > Implantation : doit permettre de préserver au maximum le couvert boisé

Monnaie

Le Mortier – Le Parc 10

Nme16

• Les constructions et installations de la sousdestination « autres hébergements touristiques »

Monnaie

Le Mortier – Le Parc 11

Nme17

• Les constructions et installations de la sousdestination « autres hébergements touristiques »

Monnaie

Le Mortier – Le Parc 12

Nme18

• Les constructions et installations de la sousdestination « autres hébergements touristiques »

Monnaie

Le Mortier – Le Parc 13

> Emprise au sol maximale : 80 m² (date de référence : la date d’approbation du PLUi) > Hauteur maximale : R+C ou attique > Implantation : doit permettre de préserver au maximum le couvert boisé > Emprise au sol maximale : 80 m² (date de référence : la date d’approbation du PLUi) > Hauteur maximale : R+C ou attique > Implantation : doit permettre de préserver au maximum le couvert boisé > Emprise au sol maximale : 80 m² (date de référence : la date d’approbation du PLUi) > Hauteur maximale : R+C ou attique > Implantation : doit permettre de préserver au maximum le couvert boisé

/ · Montlouis · Lieu-dit les Bonnaisses · Ams1 · Montlouis Vaumorin Nms1 · Montlouis · Pas d’Amont · Ams2

• Les aménagements, constructions et installations en lien avec l’activité d’une déchetterie
• Les constructions et installations nécessaires à des logements adaptés pour les gens du voyage
• Les constructions et installations nécessaires à des jardins familiaux

> Emprise au sol maximale : l’emprise au sol définie par le PPRI > Hauteur maximale : 12 mètres total > Implantation par rapport aux limites séparatives : les constructions doivent être implantées de manière à minimiser les nuisances vis-à-vis des usages voisins et du paysage

> Emprise au sol maximale : 800 m² (date de référence : la date d’approbation du PLUi) > Hauteur maximale : R+C > Implantation : les constructions doivent être implantées avec un recul minimal de 3 mètres par rapport aux voies et emprises publiques.

Les abris de jardin : > Emprise au sol maximale : 9 m² > Hauteur maximale : 2,50 mètres à l’acrotère ou au faitage > Implantation : les constructions doivent être implantées en cohérence avec l’aménagement d’ensemble

Règles de densité et d’implantation Autres règles (si différentes de celles de la zone)

Montlouis

Rue des Piliers

Ams3

• Les constructions et installations nécessaires à des jardins familiaux

Les abris de jardin : > Emprise au sol maximale : 9 m² > Hauteur maximale : 2,50 mètres à l’acrotère ou au faitage > Implantation : les constructions doivent être implantées en cohérence avec l’aménagement d’ensemble

Montlouis

Rue Clément Ader

Nms2

• Les constructions et installations nécessaires à des jardins
• Les constructions et installations à usage agricole

Les abris de jardin : > Emprise au sol maximale : 9 m² > Hauteur maximale : 2,50 mètres à l’acrotère ou au faitage > Implantation : les constructions doivent être implantées en cohérence avec l’aménagement d’ensemble

Les constructions agricoles : > Emprise au sol maximale : 200 m² par bâtiment > Hauteur maximale : 6 mètres à l’égout de toiture > Implantation : les constructions doivent être implantées avec un recul minimal de 15 mètres par rapport aux voies et emprises publiques

Commune Montlouis

Localisation

Nom

Pour les nouvelles constructions à usage d’hébergement : > Emprise au sol maximale : 1 400 m² (date de référence : la date d’approbation du PLUi) > Hauteur maximale : 6,50 mètres au faitage > Implantation : en cohérence avec le projet d’ensemble

Pour l’extension de la construction existante (maison de l’âne) : > Emprise au sol maximale : 30% de l’emprise au sol existante à la date d’approbation du PLUi > Hauteur maximale : la hauteur au faitage de la construction existante

Pour les constructions et installations nécessaires à la transformation au conditionnement, à la promotion et à la commercialisation des produits agricoles, lorsque ces activités constituent le prolongement de l’acte de production > Emprise au sol maximale : 280 m² (date de référence : la date d’approbation du PLUi) > Hauteur maximale : 6,50 mètres au faitage > Implantation : les constructions doivent être implantées avec un recul minimal de 5 mètres par rapport aux voies et emprises publiques

Montlouis/L. Montlouis

La Bourdaisière2

Etang du Marais

Nms4 Nms5#

• Les constructions et installations nécessaires à la transformation, au conditionnement, à la promotion et à la commercialisation des produits agricoles (bar à tomates, etc.)
• Les extensions (sous forme de bâtiment accolé ou non) d’activité, artisanale, commerciale, tertiaire, industrielle, ayant une existence juridique sous condition d’une intégration paysagère et architecturale

Reugny

Vallée de la Brenne

Nry1

• Les équipements et aménagements de sports et de loisirs - Les aménagements qui leurs sont nécessaires (parkings, circulations, etc.)

> Emprise au sol maximale : 500 m² (date de référence : la date d’approbation du PLUi) > Hauteur maximale : 10 m à l’égout de toiture ou à l’acrotère > Implantation : - les constructions doivent être implantées avec un recul minimal de 3 mètres par rapport aux voies et emprises publiques - les constructions doivent être implantées avec un recul minimal de 3 mètres par rapport aux limites séparatives

Reugny

La Vallière Nry2 Cf règlement du STECAL Nry2 ci-après

Reugny

La Côte

Nry3

• Les constructions et installations à usage artisanale - Les aménagements qui leurs sont nécessaires (parkings, circulations, etc.)

Véretz

La Gironde

Nvz1

• Les constructions et installations nécessaires à des jardins familiaux

> Emprise au sol maximale : 80% de la superficie du terrain > Hauteur maximale : 8 mètres de hauteur totale > Implantation : - les constructions doivent être implantées avec un recul minimal de 10 mètres par rapport aux voies et emprises publiques - les constructions doivent être implantées avec un recul minimal de 5 mètres par rapport aux limites séparatives

Les abris de jardin : > Emprise au sol maximale : 9 m² > Hauteur maximale : 2,50 mètres à l’acrotère ou au faitage > Implantation : les constructions doivent être implantées en cohérence avec l’aménagement d’ensemble

Véretz Véretz

Les Isles

Véretz – le Château

Nvz2

• Les installations à vocation de sport et de loisirs - Les espaces verts et leurs aménagements

/

Nvz3

• Les constructions et installations correspondant à la sous-destination « hôtel » - L’aménagement de caves en « autres équipements recevant du public » - Les aménagements, installations, dont les parcs de stationnement, qui leurs sont nécessaires

> Emprise au sol maximale : 350 m² (date de référence : la date d’approbation du PLUi) > Hauteur totale maximale : 10 mètres au faitage

Véretz

Véretz – le Parc du Château

Nvz4

> Emprise au sol maximale : 650 m² (date de référence : la date d’approbation du PLUi) > Hauteur maximale : 3 mètres à l’égout de toiture ou à l’acrotère > Implantation : doit permettre de préserver au maximum le couvert boisé > Emprise au sol maximale : 320 m² (date de référence : la date d’approbation du PLUi) > Hauteur maximale : R+C > Implantation : - les constructions doivent être implantées avec un recul minimal de 2 mètres par rapport aux voies et emprises publiques - les constructions doivent être implantées avec un recul minimal de 2 mètres de la limite sud du terrain > Autres règles : une haie champêtre doit être aménagée le long de la voie d’accès et sur la limite sud du terrain > Emprise au sol maximale : 200 m² (date de référence : la date d’approbation du PLUi) > Hauteur maximale : 3 mètres à l’égout de toiture ou à l’acrotère > Implantation : - les constructions doivent être implantées avec un recul minimal de 3 mètres par rapport aux voies et emprises publiques - les constructions doivent être implantées avec un recul minimal de 3 mètres par rapport aux limites séparatives

/

> Emprise au sol maximale : 100m² (date de référence : la date d’approbation du PLUi) > Hauteur maximale : 10 m total > Implantation : - les constructions doivent être implantées avec un recul minimal de 3 mètres par rapport aux voies et emprises publiques - les constructions doivent être implantées avec un recul minimal de 3 mètres par rapport aux limites séparatives

/ · La VilleauxDames · Avenue Jeanne d’Arc · Ale1

• La réhabilitation, l’extension, la démolitionreconstruction de la construction existante à vocation d’activité économique

La VilleauxDames

Les Bonnaises

Ale2

• Les constructions et installations nécessaires à des jardins familiaux

La VilleauxDames

Le bois de Plante – sud de l’étang

Ale3

• Les constructions et installations nécessaires à des jardins familiaux

Règles de densité et d’implantation Autres règles (si différentes de celles de la zone)

> Emprise au sol maximale : l’emprise au sol définie par le PPRI > Hauteur maximale : la hauteur de la construction existante, une hauteur supérieure peut être autorisée pour réduire la vulnérabilité de la construction au risque d’inondation > Implantation : les constructions doivent être implantées avec un recul minimal de 3 mètres par rapport à l’avenue Jeanne d’Arc

Les abris de jardin : > Emprise au sol maximale : 9 m² > Hauteur maximale : 2, 50 m à l’acrotère ou au faitage > Implantation : les constructions doivent être implantées en cohérence avec l’aménagement d’ensemble

Les abris de jardin : > Emprise au sol maximale : 9 m² > Hauteur maximale : 2, 50 m à l’acrotère ou au faitage > Implantation : les constructions doivent être implantées en cohérence avec l’aménagement d’ensemble

La VilleauxDames

Les Riaux

Ale4

• Les constructions et installations nécessaires à des jardins familiaux

Les abris de jardin : > Emprise au sol maximale : 9 m² > Hauteur maximale : 2, 50 m à l’acrotère ou au faitage > Implantation : les constructions doivent être implantées en cohérence avec l’aménagement d’ensemble

La VilleauxDames

Rochepinard – rue de la Pousterie

Ale5

• Les constructions et installations nécessaires à des jardins familiaux

Les abris de jardin : > Emprise au sol maximale : 9 m² > Hauteur maximale : 2, 50 m à l’acrotère ou au faitage > Implantation : les constructions doivent être implantées en cohérence avec l’aménagement d’ensemble

La VilleauxDames

La Carte

Nle1

• Les structures démontables nécessaires au camping - Les piscines

Vouvray

Route de Vernou/Chemin Avy1 de la Solidarité

• Les constructions et installations nécessaires aux jardins familiaux - Les aménagements de sports et de loisirs - Les espaces verts et leurs aménagements

Vouvray

Rond-point RD942/RD142

Nvy1 - L’aménagement d’un parking de covoiturage#

Vouvray

Les Quarts de la Gaudrelle

Aavy1

• Les constructions et installations nécessaires à une gendarmerie y compris les logements afférents

Les abris de jardin : > Emprise au sol maximale : 9 m² > Hauteur maximale : 2,50 mètres à l’acrotère ou au faitage > Implantation : les constructions doivent être implantées en cohérence avec l’aménagement d’ensemble

/

> Emprise au sol maximale : 60% de la superficie du terrain > Hauteur maximale : 6 mètres à l’égout de toiture ou à l’acrotère > Implantation : - les constructions doivent être implantées avec un recul minimal de 10 mètres par rapport aux voies et emprises publiques - les constructions doivent être implantées avec un recul par rapport aux limites séparatives au moins égal à la demie-hauteur du bâtiment (prise au point haut), avec un minimum de 3 mètres.

1.2_Reglement du STECAL NRY2 (reugny : la valliere)#

• 1_ DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS

1.1_ Usages et affectations des sols, constructions et activités interdites Toute occupation et utilisation des sols est interdite à l’exception des occupations et utilisations admises sous conditions particulières.

1.2_ Usages et affectations des sols, constructions et activités soumises à conditions particulières Sont admis sous conditions particulières : - les constructions, installations et aménagements nécessaires à la mise en place ou au fonctionnement d’équipements liés aux divers réseaux (et notamment les équipements de production et de stockage d’énergie), à la sécurité incendie, à la gestion des eaux usées et des eaux pluviales ou à la gestion des déchets, sous réserve de leur bonne intégration dans le paysage ; - les affouillements et exhaussement du sol s’ils sont rendus nécessaires par les types d’occupation et utilisation des sols autorisés dans la zone ; - les constructions nouvelles à destination de bureau, de locaux de recherche et des seuls hébergements nécessaires à ces activités, sous réserve de leur bonne intégration dans le paysage ; - les voies d’accès et les aires de stationnement sous réserve d’être traitées avec des matériaux perméables assurant l’infiltration des eaux de pluie dans le sol. 1.3_ Mixité fonctionnelle et sociale Néant

• 2_ CARACTÉRISTIQUES URBAINES, ARCHITECTURALES, ENVIRONNEMENTALES ET PAYSAGÈRES

2.1_ Volumétrie et implantation des constructions - Emprise au sol L’emprise au sol de l’ensemble des constructions autorisées dans la zone ne devra pas excéder 2 500 m². - Hauteur des constructions Les constructions à destination de bureau, de recherche et d’hébergement ne doivent pas excéder une hauteur de 14 mètres. La hauteur des constructions destinées à la mise en place et au fonctionnement des réseaux n’est pas règlementée.

La hauteur des autres constructions autorisées dans la zone est limitée à 5 mètres. - Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Toute construction nouvelle doit être implantée en respectant un recul minimal de 10 mètres par rapport à l’alignement de la RD55. Ce recul peut être diminué ou être nul dans le cas de l’implantation d’équipements nécessaires à la mise en place ou au fonctionnement des réseaux, et à la collecte des déchets. - Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Toute construction nouvelle doit être implantée en respectant un retrait minimal de 10 mètres par rapport aux limites séparatives. - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété L'implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété n'est pas réglementée.

2.2_ Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère - Aspect extérieur : prescriptions architecturales et paysagères Dispositions générales La mise en œuvre d’architecture contemporaine et/ou faisant appel à des techniques nouvelles est autorisée sous réserve de ne pas porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des milieux avoisinants ou aux paysages Performances énergétiques Les constructions à destination de bureau, de recherche ou d’hébergement doivent intégrer des dispositifs de production d’énergies renouvelables sur le site. Clôtures Les clôtures, si elles sont réalisées, devront permettre d’assurer le maintien du passage de la petite faune ou de l’écoulement de l’eau (haies avec essences locales et variées, clôture avec maille suffisante, espace entre le sol et le bas de la clôture suffisant, etc.).

2.3_ Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions La préservation des espaces boisés et des zones humides devra être assurée.

2.4_ Stationnement Le stationnement des véhicules devra être assuré en-dehors des voies et emprises publiques. Les espaces de stationnement seront traités avec des matériaux perméables permettant l’infiltration des eaux de pluie dans le sol. Le nombre de places de stationnement pour les véhicules et les cycles à réaliser est adapté aux besoins des constructions.

• 3_ ÉQUIPEMENT ET RÉSEAUX

3.1_ Desserte par les voies publiques ou privées - Accès Un seul accès est autorisé sur la RD55 et doit satisfaire aux règles minimales de desserte, défense contre l’incendie, protection civile, etc. - Voirie Les voies et cheminements créés doivent présenter une largeur et des caractéristiques suffisantes pour permettre l’approche des véhicules de lutte contre l’incendie et être traités avec des matériaux perméables assurant l’infiltration des eaux de pluie dans le sol.

3.2_ Desserte par les réseaux - Eau potable Le branchement sur le réseau public est obligatoire pour toute construction nouvelle qui requiert une alimentation en eau potable. - Eaux usées En l’absence de réseau public d’eaux usées, les constructions ou installations nouvelles doivent être assainies suivant un dispositif d’assainissement non collectif adapté aux besoins des constructions, à la nature du sol et conforme aux dispositions législatives et règlementaires. L’évacuation directe des eaux usées dans le réseau d’eaux pluviales est interdite. - Eaux pluviales La gestion des eaux pluviales doit être assurée sur la parcelle et doit favoriser au maximum l’infiltration des eaux de pluie dans le sol ou leur récupération pour un usage conforme à la règlementation. - Électricité Toute construction nouvelle le nécessitant doit être raccordée au réseau public d’électricité. - Communications numériques Toute construction nouvelle le nécessitant doit être raccordée à un réseau performant de communications numériques si celui-ci existe. En l‘absence de ce réseau, les aménagements devront anticiper son déploiement en mettant en place les installations permettant de faciliter le raccordement à terme.

2_Les regles s’appliquant aux elements classes au titre#

De l’article L151-23#

Légende sur le

Règlement

règlement graphique

L151-23 : Massif boisé

Les bois protégés au titre de l’article L151-23 du code de l’urbanisme identifiés sur le règlement graphique comme « massif boisé » sont à préserver.

Les interventions ne doivent pas remettre en cause leur caractère boisé.

Rappel : Ils font l’objet d’un secteur spécifique de la zone N, Na, qui autorise spécifiquement les constructions et installations nécessaires à l’activité forestière.

L151-23 : boisement de coteau

Les boisements protégés au titre de l’article L151-23 du code de l’

> Hauteur maximale : 4,5 mètres au faitage > Emprise au sol : 3 350 m² (date de référence : la date d’approbation du PLUi)

> Emprise au sol maximale fixée par le PPRI > Hauteur maximale : R+1 (deux niveaux) > Implantation : /

Commune Localisation

Nom

Chançay#

25 Aménagement de la voie#

Rétablissement d’un sentier de randonnée

Aménagement pour l'entretien des réseaux

28 Agrandissement du parking de l’église#

29 Bande d’entretien du cimetière#

30 Aménagement d’espace public#

31 Aménagement du carrefour#

Aménagement pour élargissement de la voie

33 Aménagement de l’arrêt bus#

Aménagement pour élargissement de la voie

Rétablissement de la servitude de passage

BÉNÉFICIARE Commune

LISTE DES PARCELLES (réf. cadastre 2025)

AC 444, AC 445, AC 706, AC 959, AC 980, AC 982, AC 983, AC 984, AC 985#

Commune

B 566, B 567

Commune B 567

Commune

AC 903, AC 908, AC 913#

Commune

AC 498, AC 499, AC 500#

Commune Commune Commune

Zb 10, zm 1, zm 2#

AC 490, AC 920, AC 923, AC 926, AC 929, AC 934, AC 936#

Ad 261, ad 262, ad 82#

Commune AD 555

Commune

Ad 422, ad 423#

Commune Commune Commune Commune Commune

AB 234

AB 530, AB 531, AB 534, AB 535, AB 536, AB 543, AB 544, AB 556, AB 557, AB 581, AB 613, AB 679, AB 700, AB 701, AB 780, AB 781, AB 796, AB 797, AB 817, AB 820, AB 912, AB 928, AB 981, AB 983

Ab 511, ab 512#

Ab 854, ab 855, ab 856, ab 857, zc 10, zc 11, zc 12, zc 13, zc 14, zc 16, zc 17, zc 20, zc 21, zc 9#

C 1309, C 1310, C 330, C 331, C 332, C 333, C 334, C 337, C 338, C 339, C 343, C 349#

36 Aménagement de voie 37 Bassin de rétention des eaux pluviales 38 Bassin de rétention des eaux pluviales#

39 Aménagement d’un fossé#

40 Aménagement de l’arrêt bus#

41 Création d’un fossé#

Aménagement pour élargissement de la voie

43 Aménagement d’un fossé#

44 Aménagement de voie#

Commune C 1061

Commune Commune Commune Commune Commune Commune Commune Commune

C 114, C 116

C 283, C 284, C 285, C 286, C 287, C 288, C 289, C 290, C 291#

AH 236, AH 218, AH 224, AH 225, AH 226, AH 229, AH 230, AH 231, AH 235, AH 237, AH 238, AH 245, AH 717, AH 718, AH 719, AH 769, AH 771, AH 773, AH 775, AH 777

ZK 21

AI 111, AI 105, AI 106, AI 107, AI 108, AI 110, AI 709, AI 754, AI 757, AI 760, AI 762, AI 848, AI 850, AI 851, AI 852, AI 856, AI 857, AI 858 AI 117, AI 111, AI 105, AI 106, AI 107, AI 108, AI 109, AI 110, AI 113, AI 115, AI 116, AI 119, AI 121, AI 122, AI 124, AI 125, AI 694, AI 695, AI 709, AI 712, AI 848, AI 849, AI 851, AI 853, AI 854, AI 855 AI 285, AI 251, AI 252, AI 280, AI 282, AI 283, AI 284, AI 286, AI 300, AI 301, AI 302, AI 303, AI 304, AI 305, AI 306, AI 307, AI 308, AI 310

AH 586, AH 587, Ai 844#

N°er objet bénéficiare#

LISTE DES PARCELLES (réf. cadastre 2025)

Commune

Ab 1361, ab 1362, ab 1363, ab 1364, ab 1366, ab 1379, ab 1380, ab 559#

Commune

AB 543, AB 544, AB 1232, AB 1233, AB 1234, AB 1235, AB 1236, AB 1237, AB 1238, AB 1239, AB 1240, AB 1241, AB 1242, AB 1243, AB 1244, AB 1245, AB 1246, AB 1247, AB 540, AB 541, AB

542, Ab 547, ab 548, ab 549#

Commune AB 1231, AB 453, AB 454, AB 458

Aménagement d'espaces verts (avenue Marie Curie)

72 Équipements de sport et de loisirs#

Aménagement d'un espace vert paysagé (Vallées de Greux)

Aménagement de carrefour (rues Maître 96 / Descartes) et prolongement de la rue

Maître

Commune Commune

Zi 135, zi 137, zi 139, zi 14, zi 141, zi 143, zi 15, zi 16, zi 17, zi 18, zi 19, zi 24#

AO 201, AP 118, AO 193, AO 194, AO 195, AO 196, AO 197, AO 198, AO 199, AO 200, AO 202, AO 203, AP 100, AP 101, AP 102, AP 103, AP 104, AP 105, AP 106, AP 107, AP 108, AP 109, AP 110, AP 111, AP 112, AP 113, AP 114, AP 115, AP 116, AP 117, AP 119, AP 120, AP 121, AP 122, AP 123, AP 124, AP 75, AP 76, AP 77, AP 78, AP 79, AP 80, AP 81, AP 82, AP 83, AP 84, AP 85, AP 86, AP 87, AP 88, AP 89, AP 90, AP 91, AP 92, AP 93, AP 94, AP 95, AP 96, AP 97, AP 98, AP 99

Commune BD 31, BD 319, BD 32, BD 322, BD 95

Extension de la caserne des pompiers – centre de secours

Commune BC 573, BC 574

Création d'espaces verts en rive gauche de la Loire (quai Albert Bayet)

Aménagement d'une piste cyclable le long de la rue Yves Chidaine

Aménagement d'un espace vert en entrée de ville (Sud Est de la RD 140)

Commune

BR 124, BR 125, BR 126, BR 127, BT 1, BT 2, BT 3, BT 4, BT 5, BT 6, BT 73, BT 74, BT 75, BT 76, BT 77, BT 78, BT 8, BT 80, BT 81, BT 82, BT 83, BT 84, BT 85

Commune Commune

BS 26, BS 27, BS 28, BS 29, BS 30, BS 31, BS 32, BS 33, BS 36, BS 37, BS 38, BS 39, BS 40, BS 41, BS 42, BS 43, BS 44, BS 45

CC 559, CC 593, CC 604, CC 530, CC 531, CC 532, CC 533, CC 534, CC 535, CC 536, CC 537, CC 538, CC 539, CC 540, CC 541, CC 542, CC 543, CC 544, CC 545, CC 546, CC 547, CC 548, CC 549, CC 550, CC 551, CC 552, CC 553, CC 554, CC 555, CC 556, CC 557, CC 558, CC 560, CC 561, CC 562, CC 563, CC 564, CC 565, CC 566, CC 567, CC 568, CC 569, CC 570, CC 571, CC 572, CC 573, CC 574, CC 575,

Aménagement d'un espace vert rue Volagré (Husseau)

CC 576, CC 577, CC 578, CC 579, CC 580, CC 581, CC 582, CC 583, CC 584, CC 585, CC 586, CC 587, CC 588, CC 589, CC 590, CC 591, CC 592, CC 594, CC 595, CC 596, CC 597, CC 598, CC 599, CC 600, CC 601, CC 602, CC 603, CC 605, CC 606

Commune YK 21, YK 22, YK 23

Larçay n°er objet bénéficiare#

LISTE DES PARCELLES (réf. cadastre 2025)

Cheminement de circulations douces (du Castellum à Rochehameau)

Commune

B 1139, b 421, b 422, b 446, b 452, b 458, b 460, b 461, b 462, b 463, b 464, b 467, b 470, b 471#

Aménagement du carrefour (rue de la Pardonnerie et rue du Carroi)

Commune B 1070, B 1071

Cheminement de circulations douces (Les Grands Champs)

Commune

B 1216

Aménagement du carrefour (rue de la Bergerie et rue du Carroi)

Commune B 1825, B 1848

106 Cheminement de circulations douces#

Commune B 1055, B 1162, B 1668, B 298

107 Aménagement d'un bassin de régulation Commune C 2016, C 2017, C 2018#

Cheminement de circulations douces (Les Brosses)

Commune

C 1483, C 1489, Ze 132#

Aménagement du carrefour des VC1 et VC3

Commune C 162, C 1691, C 1692, C 1696

110 Aménagement de voirie (rue des Landes) Commune ZE 63#

Véretz n°er objet bénéficiare#

LISTE DES PARCELLES (réf. cadastre 2025)

Cheminement de circulations douces (parc du château)

Commune

AC 123, AC 195#

112 Création de jardins partagés#

Commune

Zm 13, zm 17, zm 11, zm 12, zm 14, zm 15, zm 250, zm 251, zm 252, zm 253, zm 254, zm 255, zm 256, zm 257#

Les parcs de stationnement

Commune G 457 Commune ZB 55

N°er objet#

21 Aménagement de la voie#

22 Aménagement d’une voie verte#

Aménagement d’espace pour le 23 rétablissement de la continuité des eaux pluviales

Vernousur-brenne#

46 Aménagement d'un parking 47 Cheminement de circulations douces#

48 Réaménagement d’un carrefour#

49 Création d'une piste cyclable#

Bénéficiare#

LISTE DES PARCELLES (réf. cadastre 2025)

Commune ZL 55

Commune D 1602

Commune AM 359

Commune Commune

Ai 194, ai 237, ai 238, ai 274#

H 165, h 166, h 167, h 172, h 173, h 174, h 175, h 176, h 797, h 799, h 813#

Création d'une aire de stationnement (halte ferroviaire)

Commune AH 1073

Commune Commune

Ai 1164, ai 1165, ai 1166, ai 1167, ai 1183, ai 1184, ai 339, ai 876#

Ze 182, ze 29, ze 31, ze 32, ze 33, ze 34, ze 35, ze 36, ze 37#

Commune ZE 61, 90, ZE 64, ZE 65, ZE 66

Commune ZE 52

Commune

Ab 1361, ab 1362, ab 1363, ab 1364, ab 1366, ab 1379, ab 1380, ab 559#

cimetière

Commune ZM 1

Cheminement de circulations douces (la Vitrie)

Commune ZL 102, ZL 103, ZL 104, ZL 105, ZL 133, ZL 54, ZL 55

Aménagement de carrefour (chemin des Moreaux)

Aménagement de carrefour de mobilité douce

117 Aménagement d'une zone de loisirs#

Commune ZH 39

Commune Commune

ZM 1163

Zd 21, zd 11, zd 13, zd 14, zd 15, zd 18, zd 236, zd 306, zd 464, zd 5, zd 8#

Cheminement de circulations douces (accès Fontenay)

Aménagement de carrefour (entrée de ville Nord)

Cheminement de circulations douces (la Verronnerie - vallée de la Choisille)

Aménagement de parking autour de l'église

6 Aménagement de la médiathèque#

Bénéficiare#

LISTE DES PARCELLES (réf. cadastre 2025)

Commune D 3450

Commune D 2134, D 756

Commune ZI 308, ZI 309

Commune D 2096, D 300

Commune D 2354, D 2399

Commune

D 2111, D 2199, D 2633, D 2634#

Cheminement de circulations douces (vallon du Beignon)

Commune

D 2590, D 2591, D 433#

8 Cheminement de circulations douces#

Commune D 153

Monnaie#

9 Cheminement de circulations douces#

Élargissement de l’espace public le long de RD 910

Cheminement de circulations douces 11 (entre la RD910 et le quartier des coteaux)

12 Création d'un accès à la zone de la gare#

Commune Commune Commune Commune

D 2144

D 1387, D 1390, D 1439, D 1440, D 151, D 152, D 153, D 1739, D 2933, D 2975, D 882, D 884#

D 1390, D 2975

Zk 364, zk 365, zk 366, zk 367, zk 371, zk 372, zk 373, zk 374, zk 378#

Création d'un accès à la zone d'activité de la Carte

Création d'une piste cyclable de liaison avec Parçay-Meslay

Aménagement de voirie à la Barre du Fresne

16 Aménagement de voirie#

Commune

Yb 146, yb 147, yb 536#

Commune Commune

ZT 26, F 162, F 166, F 167, F 187, F 188, F 189, F 190, F 195, F 301, F 306, F 307, F 309, YB 138, YB 139, YB 140, YB 141, YB 146, YB 147, YB 148, YB 149, YB 150, YB 536, YB 61, YB 62, ZV 146, ZV 2, ZV 29, ZV 3, ZV 4, ZV 40, ZV 5, ZV 56, ZV 64, ZV 67, ZV 72, ZV 74, ZW 56, ZW 70, ZW 9

ZT 26, ZT 150, ZT 27, ZT 28, ZT 29, ZT 31, ZT 98, ZV 114, ZV 115, ZV 18, ZV 20, ZV 21, ZV 22, ZV 23, ZV 24, ZV 25, ZV 26, ZV 56, ZV 60, ZV 61

Commune

Zs 204, zs 205, zs 236#

Reugny n°er objet bénéficiare#

LISTE DES PARCELLES (réf. cadastre 2025)

17 Aménagement d'un parking paysager Commune G 72#

18 Aménagement d'un parking paysager Commune G 457#

19 Cheminement de circulations douces#

LISTE DES PARCELLES (réf. cadastre 2025)

Commune BY 527

Vouvray#

Création de voirie et aménagement de berge

52 Création d'une gendarmerie#

Commune

By 149, by 154, by 429, by 430, by 431#

Commune BT 241

53 Aménagement d'une continuité douce 54 Aménagement d'espace public#

Commune BP 95 Commune BL 308

55 Aménagement d'une continuité douce#

56 Aménagement d'une continuité douce 57 Aménagement d'espace public#

Elargissement des voies communales n°179 et n°18 et du chemin rural n°78

59 Aménagement d'un parking#

Création d'une piste cyclable de liaison avec Rochecorbon

Aménagement d'un espace public et 61 d'un équipement lié à la pratique du vélo

62 Création d'une voie de desserte#

63 Aménagement d'espace public#

64 Création d'une piste cyclable 65 Cheminement de circulations douces#

66 Cheminement de circulations douces#

Aménagement d'une aire de covoiturage

Commune BL 149, BL 150 Commune AR 235, AR 329 Commune AR 235

Commune

As 30, at 1, at 143, at 144, at 2, at 3#

Commune BM 250, BM 263

Commune

Bl 239, bl 240, bl 241, bl 288, bm 204, bm 205, bm 263#

Commune BL 239, BL 240

Commune BK 351, BK 354

Commune BK 219, BK 299, BK 82, BK 83

Commune BK 291, BE 1, BK 157, BK 276

Commune BL 259

Commune

Be 1, be 14, be 65, be 82, bk 152, bk 278#

CD37

Zr 59, zr 60, zr 72#

N°er objet#

Aménagement d’un parc boisé (lieudit la Boisselière)

La villeauxdames#

Aménagement d’un parc boisé (lieudit la Boisselière)

Commune AB 1117, AB 1294, AB 840, AB 846

Commune

Ab 588, ab 294, ab 306, AE 1132, AE 349#

Commune AE 930

74 Aménagement de voirie (impasse Tallien)#

Aménagement de carrefour (hangar Fradet)

76 Création de stationnements#

Commune Commune Commune

AE 132, AE 137, AE 2201, AE 2397, AE 2398, AE 2681, AE 3076, AE 3077, AE 3078, AE 3079, AE 3121, AE 3135, AE 3137, AE 3139, AE 3141, AE 3142, AE 3143, AE 3144, AE 3145, AE 812

AE 2146, AE 2148, AE 2397, AE 2398#

AE 2321, AE 2381#

Création de voie (rue Comtesse de Ségur)

Aménagement du carrefour (Delprat/Ségur)

79 Création de voie#

Aménagement d'espace public (avenue Jeanne d'Arc)

81 Cheminement de circulations douces#

82 Cheminement de circulations douces#

Création d'un accès à la zone des Cinq Arpents

84 Création d'une voie mixte#

Accessibilité et entretien du fossé (CR n°16)

Commune Commune Commune Commune Commune Commune Commune

Commune

Commune

AE 1437, AE 3233, AE 3235

AE 498, AE 2829, AE 2830, AE 751

AE 2594, AE 2596, AE 863, AE 866, AE 867, AE 871

AE 1356, AE 1357, AE 1358, AE 1426, AE 1576, AE 1577, AE 1677, AE 2049, AE 2051, AE 2056, AE 2058, AE 2064, AE 2140, AE 2395, AE 2396, AE 2780, AE 2783, AE 2786, AE 3083, AE 3084, AE 3087, AE 3090, AE 854, AE 855, AE 966

AE 2048, AE 2052, AE 2054, AE 2060, AE 2061, AE 2579, AE 2581, AE 2779, AE 2782, AE 2785, AE 837, AE 854, AE 855

AE 582

Ad 1339, ad 1373#

AE 399, AE 945, AE 1744, AE 400, AE 411, AD 1006, AD 1007, AD 1008, AD 1009, AD 1010, AD 1011, AD 1012, AD 1013, AD 1014, AD 1015, AD 1016, AD 1017, AD 1853, AD 1854, AD 1887, AD 1888, AD 1896, AD 1898, AD 1900, AD 1902, AD 1904, AD 1905, AD 1906, AD 1936, AD 1967, AD 1968, AD 1994, AD 1995, AD 2003, AD 2034, AD 2035, AD 2046, AD 2047, AD 2050, AD 2051, AD 2052, AD 2053, AD 2054, AD 2055, AD 2056, AD 2057, AD 2066, AD 2067, AD 2088, AD 2089, AD 2098, AD 2099, AD 2109, AD 2110, AD 2111, AD 2113, AD 2114, AD 2115, AD 2116, AD 2117, AD 2118, AD 2119, AD 2120, AD 2121, AD 2122, AD 2123, AD 2124, AD 2125, AD 2126, AD 2127, AD 2128, AD 2129, AD 2130, AD 2131, AD 2132, AD 2133, AD 2134, AD 2135, AD 2136, AD 2137, AD 2138, AD 2139, AD 2142, AD 2143, AD 2144, AD 2145, AD 2146, AD 2147, AD 2148, AD 2149, AD 2150, AD 2151, AD 2152, AD 2153, AD 2154, AD 2155, AD 2156, AD 2157, AD 2158, AD 2159, AD 2160, AD 2161, AD 2162, AD 2163, AD 2289, AD 2290, AD 2399, AD 2400, AD 2401, AD 2913, AD 2914, AD 2947, AD 992, AD 995, AD 996, AD 997, AE 1743, AE 1745, AE 1746, AE 1827, AE 1828, AE 1829, AE 1830, AE 1831, AE 1901, AE 1902, AE 1903, AE 1904, AE 1926, AE 1927, AE 1928, AE 1929, AE 1930, AE 1931, AE 1932, AE 1933, AE 2165, AE 2166, AE 2259, AE 2260, AE 2261, AE 2262, AE 2263, AE 2264, AE 2390, AE 2391, AE 2392, AE 2393, AE 2394, AE 2544, AE 2545, AE 2547, AE 2548, AE 2760, AE 2761, AE 2762, AE 2763, AE 3031, AE 3032, AE 3033, AE 3034, AE 3058, AE 3060, AE 3061, AE 3063, AE 3071, AE 3073, AE 3130, AE 3131, AE 3132, AE 3133, AE 3201, AE 3202, AE 409, AE 410, ZD 110, ZD 220, ZD 221, ZD 79, ZD 80, ZD 81, ZD 82, ZD 83, ZD 84, ZD 85, ZD 86, ZD 87, ZD 88, ZD 89, ZD 90

AD 2500

Élargissement de voirie (rond-point Curie / Anne de Bretagne / Lieudit Bois Neuf)

87 Aménagement d'un parking#

88 Création d'une piste cyclable#

89 Cheminement de circulations douces#

Elargissement du CR n°6 et 93 aménagement de l'accès de la déchetterie

LISTE DES PARCELLES (réf. cadastre 2025)

CC de Touraine-Est

Vallées

Zn 1, zn 12, zn 13, zn 14, zn 15, zn 17, zo 15, zo 16, zo 62, zo 63#

CC de Touraine-Est

Vallées

Zn 1, zn 2, zn 3, zn 4, zn 5, zn 6, zo 25#

Montlouissur-loire#

Commune ZE 404, ZE 405, ZE 406, ZE 520, ZE 521

119 Cheminement de circulations douces#

120 Aménagement d'une continuité cyclable#

Aménagement de carrefour (RD 976) et cheminement de circulations douces

122 Centre technique municipal#

Commune Commune

Zd 387, zd 393, zd 394#

ZD 180, ZD 181, ZD 182, ZD 270, ZD 271, ZD 272, ZD 273, ZD 274, ZD 393, ZD 450, ZD 452, ZD 592, ZD 599, ZE 321, ZE 322

Commune ZD 180, ZD 181

Commune ZE 322

123 Cheminement de circulations douces#

Commune ZD 129, ZD 131

Aménagement d'un bassin de rétention des eaux pluviales

Commune ZE 618

Élargissement de l'intersection entre la RD976 et la route des Charpereaux

Azay-surcher#

126 Aménagement d'espace public 127 Aménagement de voirie 128 Élargissement du chemin du Bourg Neuf#

129 Élargissement du chemin du Bourg Neuf#

130 Cheminement de circulations douces#

131 Élargissement du chemin du Bourg Neuf#

LISTE DES PARCELLES (réf. cadastre 2025)

Commune ZT 540, ZT 541, ZT 542, ZT 543, ZT 544, ZT 918

Commune AC 16, ZT 628

Commune ZT 214, ZT 474, ZT 496, ZT 497, ZT 628

Commune Commune

Zt 277, zt 278, zt 279, zt 280, zt 281, zt 782, zt 784, zt 786, zt 788#

Zt 595, zt 931, zt 934, zt 947, zt 948, zt 953, zt 957, zt 969, zt 980#

Commune ZT 518, ZT 519

Commune ZT 79

4_Les emplacements reserves pour programme de#

Logement n° commune beneficiaire#

PARCELLES CONCERNEES (réf. cadastre 2025)

1 Monnaie#

Commune D2029, D1798 (pour partie)

PROGRAMME 30 % d'accession sociale

La Villeaux-Dames

Commune

AE1898, AE1897, AE2137, AE2138#

6 à 10 logements locatifs sociaux éventuellement accompagnés de locaux commerciaux ou de services#

CC de 3 Montlouis/L. Touraine-Est

Vallées

CC494, 518, 519, 520 et 524

Réalisation d'habitat adapté pour les gens du voyage

4 Larçay 5 Véretz#

Commune

B2096, B2094 (pour partie), B2092 (pour partie), B2093 (pour partie)

100 % logements locatifs sociaux#

CC de Touraine-Est Vallées

ZH0474 (pour partie)

Réalisation d'habitat adapté pour les gens du voyage

5_Les perimetres d’attente de projet global#

D’amenagement (PAPAG) n commun localisati#

°

E

ON

Regles et seuils induits par le PAPAG#

1 Vouvray#