Les pièces du dossierdu document d'urbanisme de Revens
Les 9 pièces du dossier 241200906_PLUi_20250930. Chacune s'ouvre seule ; l'archive entière pèse 1882 Mo.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure130 Mo · 241200906_procedure_20250930.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables29 Mo · 241200906_padd_20250930.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit2,8 Mo · 241200906_reglement_20250930.pdf
- Règlement graphique209 Mo · 241200906_reglement_graphique_20250930.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 18 0047 Mo · 241200906_orientations_amenagement_18_00_20250930.pdf
Les orientations d'aménagement et les annexes s'imposent aussi à un projet : lisez-les sur le document.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.