Les versions du document d'urbanismede Rians

Les 3 versions publiées

• PLU approuvé le 06/02/2025Publiée le 05/03/2025, en vigueur83104_PLU_20250206
• PLU approuvé le 06/02/2025Publiée le 07/02/2025, retirée le 05/03/202583104_PLU_20250206
• PLU approuvé le 21/02/2018Publiée le 19/04/2018, retirée le 07/02/202583104_PLU_20180221

Depuis le 01/01/2023, un document d'urbanisme n'est exécutoire qu'une fois publié au Géoportail de l'urbanisme (article L. 153-23 du code de l'urbanisme).

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.