Parcelle CY 33 à Rixheim
6 101 m² au plan cadastral. Identifiant 68278000CY0033. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone N
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 01Plantations et Espaces Boisés Classés grand (article L.113-1 et L.113-2 du C.U.)
- 01Plantations et Espaces Boisés Classés petit (article L.113-1 et L.113-2 du C.U.)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 22 juin 2017, 4 logementsAutorisé - 3 RUE DE ZIMMERSHEIM
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.