Parcelle BM 650 à Roanne
12 562 m² au plan cadastral. Identifiant 42187000BM0650. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
N, UC, UE rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UE
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoZonage eaux pluviales - Zone sensible
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (voie routière) - cat 3
- infoZP4 : Zones d'activités économiques
- infoAléa inondation
- infoSecteur d'information sur les sols n°42SIS01514
- infoDroit de préemption simple
- infoZone d'assainissement collectif
- infoZone d'accumulation du ruissellement pluvial
- infoZP6 : Paysages sensibles et espaces hors agglomération
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 25 juillet 2023, 5 622 m² créésAutorisé - RUE DE CHARLIEU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.