Parcelle AT 46 à Rocbaron
1 642 m² au plan cadastral. Identifiant 83106000AT0046. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Uba
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur Uba)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prevention des risques naturels d'inondation (PPRI) sur la commune de RocbaronEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRI_Rocbaron_20251117
Prescriptions du plan
- 05Aménagement de la RD811
- 07Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
- 17Zone de Mixité Sociale
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 9 avril 2020, 125 m² créés, 1 logementAutorisé - 158 RD 81 ROUTE DE GAREOULT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.