Parcelle AD 1069 à Roche-lez-Beaupré
334 m² au plan cadastral. Identifiant 25495000AD1069. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ub
Zone urbaine couvrant les extensions plus récentes au bâti diffus peu dense à large dominante d'habitat. Zone concernée par le PPRi Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur Ub)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- T1Voie ferréeSUP T1 du DoubsZone de protection
Prescriptions du plan
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoZone de Présomption de Prescription d'Archéologie Préventive
- infoRéglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/12/2025-Zone ZP2-Habitats denses et équipements
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 mai 2018, 125 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 24 RUE DES CHAMPS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.