Parcelle AC 396 à Rochefort
1 259 m² au plan cadastral. Identifiant 17299000AC0396. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
USe, USair rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone US (secteur USe)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone US (secteur USair)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de Rochefort (ZPPAUP)Périmètre du SPR
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 07Espaces vert proteger (haies et alignements)
- 18Secteur comportant des OAP
- infoPPRN - Submersion Marine (PPRN Charente)
- infoDPU
- infoZAC Arsenal
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 7 octobre 2021Autorisé - 1 AV DE LA CHARENTE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.