Parcelle BH 520 à Rochefort
145 790 m² au plan cadastral. Identifiant 17299000BH0520. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 8 zones
2AUm, Ngv, UMp, USe, USap, N, USad, UMf rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone US (secteur USe)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone US (secteur USap)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone US (secteur USad)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueGareMonument historique
- AC1Abords d'un monument historiqueHôpital maritimePérimètre des abords
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de Rochefort (ZPPAUP)Périmètre du SPR
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
- T1Voie ferréeSUP T1 de la Charente-MaritimeZone de protection
Prescriptions du plan
- 05Emplacement reservesE2
- 07Secteur2 programme de logements mixite sociale
- 18Secteur comportant des OAP
- infoPPRN - Submersion Marine (PPRN Charente)
- infoDPU
- infoDPU renfocc
- infoRisque Inondation - Ecoulement eaux pluviales
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 21 août 2025Autorisé - PLACE FRANCOISE DORLEAC
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.