Parcelle BK 94 à Rochefort-du-Gard
14 020 m² au plan cadastral. Identifiant 30217000BK0094. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone agricole a proteger Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueAncienne église paroissiale dite du castellasPérimètre des abords
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 14 octobre 2024, 300 m² créésChantier ouvert - VIEUX CHEMIN D'AVIGNON
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.