Les versions du document d'urbanismede Rodez
Les 7 versions publiées
- PLUi approuvé le 16/12/2025Publiée le 22/01/2026, en vigueur241200187_PLUi_20251216
- PLUi approuvé le 25/06/2024Publiée le 08/07/2024, retirée le 22/01/2026241200187_PLUi_20240625
- PLUi approuvé le 08/11/2022Publiée le 16/12/2022, retirée le 08/07/2024241200187_PLUi_20221108
- PLUi approuvé le 28/09/2021Publiée le 21/07/2022, retirée le 16/12/2022241200187_PLUi_20210928
- PLUi approuvé le 24/09/2019Publiée le 08/01/2020, retirée le 21/07/2022241200187_PLUi_20190924
- PLUi approuvé le 06/12/2018Publiée le 10/01/2019, retirée le 14/11/2019241200187_PLUi_20181206
- PLUi approuvé le 12/12/2017Publiée le 20/02/2018, retirée le 09/01/2019241200187_PLUi_20171212
Depuis le 01/01/2023, un document d'urbanisme n'est exécutoire qu'une fois publié au Géoportail de l'urbanisme (article L. 153-23 du code de l'urbanisme).
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.