Parcelle BO 11 à Rognac
5 205 m² au plan cadastral. Identifiant 13081000BO0011. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Np1, UEc rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Np1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d’argile de RognacEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Alea inondation fortfort
- 02Risques sismiquesmodérés
- 05Emplacement reserve aux voies publiques1
- 15Alignement graphique
- 15Recul graphique
- 99Pipe SUP l1 - Bande des 400 metresI1
- 99Servitudes aéronautiques de dégagementT5
- 99Zone de dangers graves PELI3
- 99Zone de dangers significatifs IREI3
- 99Zone de dangers tres graves ELSI3
- infoSecteur affecte perimetre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre
- infoPerimetre du droit de preemption urbain renforce
- infoPPRN Retrait gonflement Argiles zone moyenemnt exposee
- infoPlan d'exposition au bruit 55>=Lden>=50
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 février 2015, 2 662 m² créésAutorisé - 1177 RD 113
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.