Parcelle BZ 40 à Rognac
478 507 m² au plan cadastral. Identifiant 13081000BZ0040. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 5 zones
1AUEiF1p, Np2, Nc, UEc, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone 1AUE (secteur 1AUEiF1p)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Np2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- I4Ligne électriqueZone de protectionActe : AUBETL62ROGNA_00000000
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d'argile de Berre-l’ÉtangEnveloppe des zonages réglementairesActe : BERRE_20160159
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d’argile de RognacEnveloppe des zonages réglementairesActe : ROGNAC_19850069
- PM3Plan de prévention des risques technologiquesPPRT POLE PETROCHIMIE de BerreEnveloppe des zonages réglementairesActe : BERRE_12062019
Prescriptions du plan
- 01Espaces Boises Classes au titre de l article L.130-1EBC
- 01Espaces boises classes classiques
- 01Espaces boises classes remarquables
- 02Risques sismiquesmodérés
- 99Lignes RTEI4
- 99Pipe SUP l1 - Bande des 230 metresI1
- 99Pipe SUP l1 - Bande des 400 metresI1
- 99Pipeline d'hydrocarbures liquides ou liquefies sous pressionI1
- 99Servitudes aéronautiques de dégagementT5
- 99Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection contre les obstacles des centres d'émission et de réception exploités par l'EtatPT2
- 99Supports RTEI4
- infoSecteur affecte perimetre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre
- infoPerimetre du droit de preemption urbain renforce
- infoPPRN Retrait gonflement Argiles zone moyenemnt exposee
- infoDroit de Préemption Urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 3 mai 2021, 2 m² créésAutorisé - VALLON D'AVIGNON
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.