PLUi de Rom

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 2AUH

  Il n’est pas fixé de règle particulière. Des règles seront définies lors de l’ouverture à l’urbanisation de la zone concernée. PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES Dans l’ensemble du secteur A : Les constructions sont édifiées en o...

• Zone AUE

  LES OBJECTIFS RECHERCHES Les règles liées à l’implantation et la volumétrie des équipements, recherchent avant tout une certaine malléabilité afin de répondre à des exigences particulières des équipements publics. Pour autant, les projets d...

• Zone AULZ

  LES OBJECTIFS POURSUIVIS A TRAVERS LA REGLE Les règles liées à l’implantation et la volumétrie des installations et constructions liées aux activités de loisirs, recherchent avant tout une certaine souplesse. Pour autant, les projets liés a...

• Zone AUT

  LES OBJECTIFS POURSUIVIS A TRAVERS LA REGLE Les règles liées à l’implantation et la volumétrie des installations et constructions liées aux activités touristiques, recherchent avant tout une certaine souplesse. Pour autant, les projets liés...

• Zone N

  Le SCoT définit des localisations préférentielles du commerce au sein desquelles les activités commerciales s’implantent principalement. Ces localisations correspondent à trois types de lieux sur le territoire, à savoir : - Les centralités ...

• Zone UA

  LES OBJECTIFS POURSUIVIS A TRAVERS LA REGLE L’implantation des constructions a des incidences sur le paysage urbain et dans les noyaux historiques, sur la rue particulièrement. Caractérisés par des fronts bâtis, les centres-villes et centre...

• Zone UB

  LES OBJECTIFS POURSUIVIS A TRAVERS LA REGLE Les règles liées à l’implantation et la volumétrie visent avant tout à conserver une praticité liée à une mixité des usages lorsqu’elle est existante dans un contexte urbain linéaire. L’objectif e...

• Zone UE

  LES OBJECTIFS RECHERCHES Les règles liées à l’implantation et la volumétrie des équipements, recherchent avant tout une certaine malléabilité afin de répondre à des exigences particulières des équipements publics. Pour autant, les projets d...

• Zone UH

  PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES LES OBJECTIFS POURSUIVIS A TRAVERS LA REGLE L’objectif de cet article est de respecter la trame urbaine existante et originelle. Le secteur UH est, le plus souvent, constitué d’un noyau historique...

• Zone UL

  LES OBJECTIFS POURSUIVIS A TRAVERS LA REGLE Les règles liées à l’implantation et la volumétrie des installations et constructions liées aux activités de loisirs, recherchent avant tout une certaine souplesse. Pour autant, les projets liés a...

• Zone ULZ

  LES OBJECTIFS POURSUIVIS A TRAVERS LA REGLE Les règles liées à l’implantation et la volumétrie des installations et constructions liées aux activités du parc animalier, recherchent une certaine souplesse. PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES P...

• Zone UX

  LES OBJECTIFS POURSUIVIS A TRAVERS LA REGLE Souvent situés à proximité des espaces urbanisés et des espaces agricoles, ces secteurs doivent limiter leur impact sur l’environnement immédiat, qu’il soit bâti ou naturel. Les lignes de transpor...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Rom

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.

• 36permis de construire
• 27déclarations préalables
• 12logements créés
• 1autorisations annulées

Les 65 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Adresse

7 Grand'rue, 79120 Rom

Téléphone

05 49 27 52 13

Horaires

Du lundi au vendredi, de 9 h à 12 h.

Les questions qu'on se pose sur ce document

• Valence-en-Poitou4 325 hab.
• Saint-Sauvant1 293 hab.
• Messé220 hab.
• Sainte-Soline343 hab.
• Brux777 hab.
• Vançais222 hab.

La commune

Population

802 habitants

Code postal

79120

Code INSEE

79230

Département

Deux-Sèvres, Nouvelle-Aquitaine

Locaux raccordables à la fibre

546 sur 548 (99,6 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Le plan cadastral de Rom en DXF

59 feuilles, 1,6 Mo en tout. DGFiP, plan cadastral informatisé vecteur, millésime 2026-06-01, en licence ouverte : le fichier est gratuit, et celui de la DGFiP lui-même.

Chaque feuille est une archive tar.bz2 qui contient un fichier DXF en Lambert-93, ouvert par AutoCAD, QGIS, LibreCAD ou SketchUp ; sous Windows, il faut 7-Zip. Une feuille couvre un quartier, pas une parcelle : pour un seul terrain, le plan de masse de la parcelle en donne un prêt à ouvrir.