Parcelle U 78 à Romainville
475 m² au plan cadastral. Identifiant 930630000U0078. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UM90C13, UE91Anr rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UM (secteur UM90C13)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UE91Anr)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 04Perimetre 500m applicable aux constructions a destination de logement et ou bureau
- 17perimetre de mixite socialeSLS13
- 18OAP Grand Chemin
- 18OAP Territoire Parc des hauteurs
- infoTaxe d'amenagement
- infoReglement local de publicite intercommunal - ZP1a
- infoPPCOA Abords du prolongement de la ligne 11
- infoDroit de preemption urbain renforce
- infoDroit de preemption urbain
- infoPPCOA Centralite
- infoClassement sonore des infrastructures terrestres
- infoPerimetre de sauvegarde des commerces et artisanat
- infoAlea argile moyen
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 14 novembre 2014, 52 m² créésAutorisé - 84 AVENU DE VERDUN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.