Construire à Romillyles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone A

  Les abris pour animaux V X X X Condition : En zone A - dispositions applicables aux tiers : Les abris pour animaux sont autorisés sous réserves d’une superficie inférieure à 20m² par unité foncière, que la construction soit une const...

• Zone AU

  Constructions, dépôts et ouvrages V V X liées au trafic ferroviaire Photovoltaïque au sol V V X Condition : X X X X En zones 1AUh et 1AUy : L’implantation de panneaux photovoltaïques au sol est autorisée sous condition : • que ...

• Zone NER

  ARTICLE 1 et 2 : DESTINATION ET SOUS-DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURE D’ACTIVITES INTERDITES OU AUTORISEES SOUS CONDITIONS Les constructions, installations et ouvrages ne doivent ni porter atteinte au d...

• Zone U

  Constructions, dépôts et ouvrages V liées au trafic ferroviaire V V V V Photovoltaïque au sol V V V V V Condition : En zones Ua, Uc, Uh, Ue, Uy : L’implantation de panneaux photovoltaïques au sol est autorisée sous condition :...

Voir aussi : Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?