Construire à Rônailes règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone AUE

  Article 1 : Occupations et utilisations du sol interdites Dans l’ensemble du secteur, sauf dispositions spécifiques contraires prévues par l’article AUE.1.1.2. : • Autorisation : ✓ • Autorisation sous conditions : * • Interdiction : X Ces...

• Zone AUH

  Article 1 : Occupations et utilisations du sol interdites Dans l’ensemble du secteur, sauf dispositions spécifiques contraires prévues par l’article AUH.1.1.2. : • Autorisation : ✓ • Autorisation sous conditions : * • Interdiction : X Ces...

• Zone AUZ

  Article 1 : Occupations et utilisations du sol interdites Dans l’ensemble du secteur, sauf dispositions spécifiques contraires prévues par l’article AUZ.1.1.2. : • Autorisation : ✓ • Autorisation sous conditions : * • Interdiction : X Ces d...

• Zone N

  Article 1 : Occupations et utilisations du sol interdites Dans l’ensemble de la zone, sauf dispositions spécifiques contraires prévues par l’article Ns.1.1.2. : Autorisation : ✓ Autorisation sous conditions : * Interdiction : X Ces disposit...

• Zone UA

  Article 1 : Occupations et utilisations du sol interdites Dans l’ensemble du secteur, sauf dispositions spécifiques contraires prévues par l’article UA.1.1.2. : • Autorisation : ✓ • Autorisation sous conditions : * • Interdiction : X Ces ...

• Zone UB

  Article 1 : Occupations et utilisations du sol interdites Dans l’ensemble du secteur, sauf dispositions spécifiques contraires prévues par l’article UB.1.1.2. : • Autorisation : ✓ • Autorisation sous conditions : * • Interdiction : X Ces ...

• Zone UC

  Article 1 : Occupations et utilisations du sol interdites Dans l’ensemble du secteur, sauf dispositions spécifiques contraires prévues par l’article UC.1.1.2. : • Autorisation : ✓ • Autorisation sous conditions : * • Interdiction : X Ces ...

• Zone UE

  Article 1 : Occupations et utilisations du sol interdites Dans l’ensemble du secteur, sauf dispositions spécifiques contraires prévues par l’article UE.1.1.2. : • Autorisation : ✓ • Autorisation sous conditions : * • Interdiction : X Ces di...

• Zone UH

  En plus de dispositions présentées dans l’article précédent, certains cas de figure font l’objet de conditions particulières. Toute occupation ou utilisation du sol qui n’est pas interdite à l’article 1, et qui n’est pas soumise aux conditi...

• Zone UHA

  Article 1 : Occupations et utilisations du sol interdites Dans l’ensemble du secteur, sauf dispositions spécifiques contraires prévues par l’article UHa.1.1.2. : • Autorisation : ✓ • Autorisation sous conditions : * • Interdiction : X Ces...

• Zone UJ

  Article 1 : Occupations et utilisations du sol interdites Dans l’ensemble du secteur, sauf dispositions spécifiques contraires prévues par l’article UJ.1.1.2. : • Autorisation : ✓ • Autorisation sous conditions : * • Interdiction : X Ces ...

• Zone UM

  Article 1 : Occupations et utilisations du sol interdites Dans l’ensemble du secteur, sauf dispositions spécifiques contraires prévues par l’article UM.1.1.2. : • Autorisation : ✓ • Autorisation sous conditions : * • Interdiction : X Ces ...

• Zone UP

  Article 1 : Occupations et utilisations du sol interdites Dans l’ensemble du secteur, sauf dispositions spécifiques contraires prévues par l’article UM.1.1.2. : • Autorisation : ✓ • Autorisation sous conditions : * • Interdiction : X Ces ...

• Zone UV

  Article 1 : Occupations et utilisations du sol interdites Dans l’ensemble du secteur, sauf dispositions spécifiques contraires prévues par l’article UV.1.1.2. : • Autorisation : ✓ • Autorisation sous conditions : * • Interdiction : X Ces ...

• Zone UZ

  Article 1 : Occupations et utilisations du sol interdites Dans l’ensemble du secteur, sauf dispositions spécifiques contraires prévues par l’article UZ.1.1.2. : • Autorisation : ✓ • Autorisation sous conditions : * • Interdiction : X Ces ...

Voir aussi : Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?