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Edifiable

Zone AXZone agricole à Roquepine

  • Zone agricole

Les questions courantes

Où implanter la construction ?
Le texte du règlement de la zone AX, 2 rubriques
Sommaire

Le règlement de la zone AX, rubrique par rubrique

Le règlement entier, 54 rubriques

Rubrique AX 2Mixité fonctionnelle et sociale

Intitulé du document : A 1.3. : Mixité fonctionnelle et sociale Non règlementé.

Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Le projet peut être refusé ou n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions par leur situation, leur architecture, leur dimension ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels, ou urbains ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales.

Il est possible de déroger aux dispositions qui suivent pour les équipements et aux ouvrages d’intérêt collectif et/ou de services publics à l’exception des parcs photovoltaïques, notamment pour les règles concernant la volumétrie et l’implantation des constructions.

Rubrique AX 3Implantation des constructions

Intitulé du document : A 2.1. : Volumétrie et implantation des constructions

Emprise au sol

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

Les 7 autres zones de Roquepine

Fichiers à télécharger et sources

PLUi de Roquepine, approuvé le 17/12/2025, 2 rubriques pour la zone AX.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.