PLU de Rosbruck
- Plan local d'urbanisme
- En vigueur, approuvé le 10/03/2026
- 55 zones
- 148 articles
- INSEE 57596
Quelle zone pour votre terrain ?
Le nom de la rue suffit : la zone se lit au plan de zonage au droit de la voie, et ses règles s'affichent avec la phrase du règlement qui les porte.
- Document
- 57596_PLU_20260310, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 10/03/2026
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.
Les 55 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones urbaines
34
- U4 articles
- U22 articles
- U34 articles
- U42 articles
- U72 articles
- U83 articles
- UA12 articles
- UE4 articles
- UE12 articles
- UE22 articles
- UE34 articles
- UE42 articles
- UE72 articles
- UE83 articles
- UH4 articles
- UH22 articles
- UH34 articles
- UH42 articles
- UH72 articles
- UH83 articles
- UJ4 articles
- UJ12 articles
- UJ22 articles
- UJ34 articles
- UJ42 articles
- UJ72 articles
- UJ83 articles
- UX4 articles
- UX12 articles
- UX22 articles
- UX34 articles
- UX42 articles
- UX72 articles
- UX83 articles
Zones naturelles
7
Le règlement n'est pas lisible ici
Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui n'impose pas la numérotation des articles. Le découpage est donc partiel.
Ce que vous voulez faire
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.
Permis de construire à Rosbruck
Huit pièces pour une maison individuelle, et rien que le terrain déclenche au centre de la commune.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
6 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Inondation
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols
- Risques miniers
Potentiel radon : classe 2 sur 3, potentiel faible, mais des facteurs géologiques peuvent faciliter le transfert du radon vers les bâtiments. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.
2 plans de prévention des risques
Un plan de prévention est annexé au PLU et s'impose en plus de lui. Il découpe la commune : certaines de ses zones imposent des prescriptions, d'autres interdisent de construire. Une zone d’interdiction est recensée ici.
PPR sur la commune Rosbruckrisque naturel, PPRN-I, servitude d’utilité publique
Bassin de risques : Rosselle
- Zone OPrescriptions
- Zone RInterdiction
PPRi-Rosbruck modifrisque naturel, PPRN-I
Bassin de risques : Rosselle
4 arrêtés de catastrophe naturelle publiés au Journal officiel pour cette commune : 3 inondations et/ou coulées de boue, 1 mouvement de terrain.
Source : base Gaspar du ministère de la transition écologique. Un plan couvre une partie de la commune ; savoir si un terrain est dedans se lit sur son plan de zonage.
33 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 32permis de construire
- 0déclarations préalables
- 30logements créés
- 5autorisations annulées
Les 33 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 4 rue de la Mairie, 57800 Rosbruck
- Téléphone
- 03 87 04 67 02
- Horaires
- Du lundi au mardi, de 8 h 15 à 12 h et de 14 h à 17 h. Le mercredi, de 8 h 15 à 12 h. Le jeudi, de 8 h 15 à 12 h et de 14 h à 17 h. Le vendredi, de 8 h 15 à 12 h.
- Site
- rosbruck.fr
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 148 articlesLes mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».
Les questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLU de Rosbruck ?
Le document opposable est 57596_PLU_20260310, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.
Quelles sont les zones du PLU de Rosbruck ?
Le règlement ouvre 55 chapitres de zone : 1AU, 1AU1, 1AU2, 1AU3, 1AU4, 1AU7, 1AU8, A, A1, A2, A3, A4 et 43 autres. Ils portent 148 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Rosbruck ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Rosbruck est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Rosbruck ?
33 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 32 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 30 logements créés. 5 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Rosbruck ?
Géorisques en recense 6 au centre de la commune : Inondation, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Pollution des sols, Risques miniers. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 2 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Rosbruck ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 2 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de Rosbruck, calculées sur les contours de l'IGN.La commune
- Population
- 740 habitants
- Code postal
- 57800
- Code INSEE
- 57596
- Département
- Moselle, Grand Est
- Locaux raccordables à la fibre
- 435 sur 436 (99,8 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.