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Edifiable

Ce qui a été autorisé à Rosnoën6 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 6 dossiers

Permis de construire
0
Déclarations préalables
0
Permis d'aménager
6
Permis de démolir
0
Logements créés
0
Dossiers annulés
0

2 chantiers achevés, 0 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 6 dossiers

0 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Rosnoën depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PA25 sept. 2023BELLEVUEYD 1100 m²--Autorisé
PA31 août 2023117 PONT DE TERENEZA 10 m²--Autorisé
PA5 juin 2023LIEU DIT SEILLOUZE 23072 626 m²--Achevé le 15 avr. 2024
PA5 août 202234 RUE DE QUIMERCHYA 1666 428 m²--Achevé le 22 juin 2023
PA15 mars 2017GORRE MENEZYA 3316 726 m²--Autorisé
PA15 mai 2016TERENEZZA 4514 690 m²--Autorisé

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Rosnoën.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.