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Edifiable

Construire à Rosoyles règles du PLUi

  • En vigueur depuis le 18/12/2025
  • 3 zones
Plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Agrandir le plan de zonage

Les 3 zones

Zones urbaines

2

Zones naturelles

1

Votre projet à Rosoy

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Un plan de prévention des risques

Une zone où il est interdit de construire.

3 arrêtés de catastrophe naturelle : 2 inondations et/ou coulées de boue, 1 sécheresse.

La mairie

Adresse
Rue de la Mairie, 89100 Rosoy
Téléphone
03 86 97 98 84
Horaires
Le lundi, de 13 h 30 à 18 h. Le mardi, de 8 h 30 à 12 h 15 et de 13 h 30 à 17 h. Du jeudi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h 15 et de 13 h 30 à 17 h.
Site
rosoy-89.fr

Rosoy en chiffres

Les 38 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi de Rosoy ?

Le document opposable est 248900334_PLUi_20251218, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 18 décembre 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 56 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Rosoy ?

Le règlement ouvre 3 chapitres de zone : N, U, UC. Ils portent 15 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Rosoy ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Rosoy est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Rosoy ?

38 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 34 permis de construire et 3 déclarations préalables, pour 35 logements créés. 2 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Rosoy ?

Géorisques en recense 2 au centre de la commune : Mouvement de terrain, Tassements différentiels. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Rosoy ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
248900334_PLUi_20251218, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
18/12/2025
Contenu
120 pages, 3 zones, 15 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Plan de zonage dessiné sur 248900334_PLUI_20251218.

Le plan de zonage, 56 planches, de 1 à 40

Le plan cadastral en DXF : 14 feuilles chez la DGFiP, 484 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 3 déclarations préalables, 2 autorisations annulées.

Code INSEE
89326
Code postal
89100
Département
Yonne, Bourgogne-Franche-Comté
Fibre
558 locaux raccordables sur 567 (98,4 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.