Ce qui a été autorisé à Rospigliani3 permis et déclarations depuis 2013
Les chiffres de ces 3 dossiers
- Permis de construire
- 0
- Déclarations préalables
- 3
- Permis d'aménager
- 0
- Permis de démolir
- 0
- Logements créés
- 0
- Dossiers annulés
- 1
1 chantiers achevés, 0 ouverts.
Par année d'autorisation
- 20141
- 20191
- 20201
L'année en cours n'est pas complète.
Les 3 dossiers
0 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.
| Type | Autorisé | Adresse | Parcelle | Terrain | Logements | Surface | État |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| DPTravaux sur construction existante | 8 juil. 2020 | - | B 227 | 0 m² | - | 38 m² | Autorisé |
| DPTravaux sur construction existante | 17 nov. 2019 | - | B 227 | 0 m² | - | 38 m² | Annulé |
| DPConstruction nouvelle | 7 avr. 2014 | - | B 227 | 0 m² | - | 38 m² | Achevé le 21 juil. 2014 |
Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Rospigliani.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.