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Edifiable

Parcelle BE 81 à Rots

132 613 m² au plan cadastral. Identifiant 14543000BE0081. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 4 zones

2AUe, A, UEc, UGc rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone 2AU (secteur 2AUe)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEc)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone UG (secteur UGc)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 05Emplacement reserve au profit de la communeRO6d
  • infoClassement sonore des infrastructures terrestres
  • infoClassement sonore des infrastructures terrestres et plan d'exposition au bruit
  • infoClassement sonore des infrastructures routieres

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Rots

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.