Aller au contenu
Edifiable

Ce qui a été autorisé à Rousson28 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 28 dossiers

Permis de construire
21
Déclarations préalables
7
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements créés
0
Dossiers annulés
1

2 chantiers achevés, 8 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 28 dossiers

0 piscines, 4 extensions, 1 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Rousson depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
DPTravaux sur construction existante10 nov. 202522 CHEMIN DU SERRECC 2293 452 m²--Autorisé
PCConstruction nouvelle23 oct. 2025LA GARDIEAC 33122 753 m²-4 m²Autorisé
DPTravaux sur construction existante6 oct. 202520 CHEMIN DE L'AIRE DE SALLEBV 102807 m²-38 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle4 juil. 2025101 ROUTE DE TROUILLASBR 89 464 m²-1 086 m²Chantier ouvert le 9 juil. 2025
DPTravaux sur construction existante18 oct. 202430 LE MAZETAZ 252 125 m²-38 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante23 janv. 2024209 RUE DU SAUT DU LOUPBL 1874 063 m²-112 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle8 févr. 202305 Z.A. DE PONT D'AVENEAM 91 960 m²-1 042 m²Chantier ouvert le 6 juil. 2023
DPConstruction nouvelle21 juil. 202124A CHE DU PONT NOYEBM 2040 m²-38 m²Annulé
PCTravaux sur construction existante18 janv. 2021MAS EVESQUEAM 950 m²-1 120 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante5 nov. 20192 ROUTE DE TROUILLASBP 1020 m²-6 214 m²Chantier ouvert le 12 nov. 2019
DPConstruction nouvelle6 sept. 2019CHEM DE PANISSIEREAK 610 601 m²-16 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante22 août 20192 ESPACE JEAN JAURESBP 10211 298 m²-218 m²Chantier ouvert le 22 août 2019
PCConstruction nouvelle7 mai 2019MAS EVESQUEAM 932 935 m²-442 m²Autorisé
DPConstruction nouvelle20 janv. 2019RTE DES AUBESSASBZ 39625 m²-14 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle23 nov. 2018LES PRES DE TROUILLASBR 40 m²-720 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle24 mai 2018DOMAINE DU MAS NEUFBE 480 m²-600 m²Achevé le 15 janv. 2019
DPConstruction nouvelle16 nov. 2017RTE DE CANABIASBW 2551 100 m²-14 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle7 juin 2017ZONE ARTISANALE DU PONT D'AM 913 854 m²-2 216 m²Chantier ouvert le 25 juin 2018
PCConstruction nouvelle18 nov. 2016MAS EVESQUEAM 964 914 m²-474 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante17 nov. 2015--0 m²-81 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle8 déc. 2014LA GARDIEAC 6011 171 m²-1 008 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle23 juil. 2014SEGOUSSACAY 1592 055 400 m²-536 m²Chantier ouvert le 25 sept. 2014
PCTravaux sur construction existante15 juil. 201461 CHEM DU SERRECB 212 659 m²-114 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante26 juin 2014LES PRES DE TROUILLASBR 806 833 m²-1 012 m²Chantier ouvert le 21 juil. 2014
PCTravaux sur construction existante17 juin 201444 CHEM DE LA VERRIEREBO 7112 832 m²-144 m²Achevé le 1 déc. 2014
PCConstruction nouvelle11 mars 201441 CHEM DU MAS FABREBS 187 900 m²-480 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle29 oct. 20135 CHEM DE L AIRE DE SALLEBT 587 813 m²-442 m²Chantier ouvert le 15 déc. 2013
PCConstruction nouvelle21 janv. 2013MAS EVESQUEAM 957 630 m²-1 200 m²Autorisé

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Rousson.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.