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Edifiable

Construire à Roussonce que dit le PLUi

  • En vigueur depuis le 18/12/2025
  • 3 zones
Plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

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Les 3 zones

Zones urbaines

2

Zones naturelles

1
Combien d'espaces verts ?, zone par zone

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone N

    L’ESPRIT DE LA RÈGLE L’article 2 « Espaces verts » replace la nature au cœur des projets. Pour chaque parcelle ou unité foncière*, il établit une part minimum d’espace consacrée au maintien ou à la réintroduction d’une trame verte au sein d...

  • Zone U

    39 Dispositions générales 39 Prise en compte des espaces verts 40 Aménagement des espaces libres de plantations 42

  • Zone UC

    • Les règles applicables sont identiques à celles définies à l’article 2 de la zone urbaine. Le pourcentage d’espaces verts et la part de pleine terre* à respecter varient suivant les secteurs dans lesquels sont localisées les zones à urban...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Rousson

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Un plan de prévention des risques

Une zone où il est interdit de construire.

4 arrêtés de catastrophe naturelle : 3 inondations et/ou coulées de boue, 1 mouvement de terrain.

La mairie

Adresse
Rue de la Maison-d'École, 89500 Rousson
Téléphone
03 86 96 90 63
Horaires
Le mardi, de 14 h à 17 h. Le mercredi, de 9 h à 11 h. Le jeudi, de 9 h à 12 h. Le vendredi, de 14 h à 18 h.

Rousson en chiffres

Les 10 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi de Rousson ?

Le document opposable est 248900334_PLUi_20251218, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 18 décembre 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Rousson ?

Le règlement ouvre 3 chapitres de zone : N, U, UC. Ils portent 15 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Rousson ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Rousson est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Rousson ?

10 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 10 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 8 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Rousson ?

Géorisques en recense 2 au centre de la commune : Mouvement de terrain, Tassements différentiels. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Rousson ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers techniques
Document
248900334_PLUi_20251218, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
18/12/2025
Contenu
120 pages, 3 zones, 15 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Plan de zonage dessiné sur 248900334_PLUI_20251218.

Le plan cadastral en DXF : 10 feuilles chez la DGFiP, 397 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 0 déclarations préalables, 0 autorisations annulées.

Code INSEE
89327
Code postal
89500
Département
Yonne, Bourgogne-Franche-Comté
Fibre
236 locaux raccordables sur 236 (100 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.