Parcelle AB 238 à Royan
301 m² au plan cadastral. Identifiant 17306000AB0238. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBa
Secteur UBa correspond au quartier du Pontaillac Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de Royan (AVAP)Périmètre du SPRActe : Site-patrimonial-remarquable-de-Royan-AVAP_20191014
Prescriptions du plan
- 99EPR (Espace Proche du Rivage)EPR
- infoSUP AC4 - Secteur de Patrimoine Remarquable
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 28 décembre 2021, 19 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 11 B AVENUE CLEMENCE ISAURE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.