Parcelle AY 306 à Royan
1 752 m² au plan cadastral. Identifiant 17306000AY0306. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAa
Secteur autour du marché central, de l'Avenue des Tilleuls et Rue des Ecoles Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-PierrePérimètre des abordsActe : Eglise-Saint-Pierre-IABCT2_19281208
- AC1Abords d'un monument historiqueMarché couvertPérimètre des abordsActe : Marche-couvert-IZYU9W_20020614
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de Royan (AVAP)Périmètre du SPRActe : Site-patrimonial-remarquable-de-Royan-AVAP_20191014
Prescriptions du plan
- infoSUP AC4 - Secteur de Patrimoine Remarquable
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 11 septembre 2019Autorisé - 20 AVENUE DANIEL HEDDE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.