Parcelle CI 412 à Royan
1 090 m² au plan cadastral. Identifiant 17306000CI0412. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UIa
Secteur permettant l'accueil d'activités artisanales Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UI (secteur UIa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Aucune servitude ni prescription portée par le plan sur cette parcelle.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 17 octobre 2025, 146 m² créésChantier ouvert - 32 RUE FRANCOIS ARAGO
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.