Les versions du document d'urbanismede Royat
Les 15 versions publiées
- PLUi approuvé le 30/06/2026Publiée le 30/07/2026, en vigueur246300701_PLUi_20260630
- PLUi approuvé le 19/12/2025Publiée le 08/06/2026, retirée le 30/07/2026246300701_PLUi_20251219
- PLUi approuvé le 19/12/2025Publiée le 23/02/2026, retirée le 08/06/2026246300701_PLUi_20251219
- PLUi approuvé le 19/12/2025Publiée le 22/01/2026, retirée le 06/02/2026246300701_PLUi_20251219
- PLUi approuvé le 19/12/2025Publiée le 20/01/2026, retirée le 22/01/2026246300701_PLUi_20251219
- PLU approuvé le 09/01/2025Publiée le 21/01/2025, retirée le 20/01/202663308_PLU_20250109
- PLU approuvé le 30/06/2023Publiée le 11/09/2023, retirée le 21/01/202563308_PLU_20230630
- PLU approuvé le 17/04/2023Publiée le 22/05/2023, retirée le 11/09/202363308_PLU_20230417
- PLU approuvé le 06/12/2019Publiée le 09/11/2022, retirée le 22/05/202363308_PLU_20191206
- PLU approuvé le 06/12/2019Publiée le 26/12/2019, retirée le 09/11/202263308_PLU_20191206
- PLU approuvé le 15/02/2019Publiée le 27/05/2019, retirée le 26/12/201963308_PLU_20190215
- PLU approuvé le 21/12/2016Publiée, retirée63308_PLU_20161221
- PLU approuvé le 21/12/2016Publiée, retirée63308_PLU_20161221
- PLU approuvé le 21/12/2016Publiée, retirée63308_PLU_20161221
- PLU approuvé le 21/12/2016Publiée, retirée le 27/05/201963308_PLU_20161221
Depuis le 01/01/2023, un document d'urbanisme n'est exécutoire qu'une fois publié au Géoportail de l'urbanisme (article L. 153-23 du code de l'urbanisme).
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.