Les pièces du dossier de Rozès
Les 11 pièces du dossier 32352_PLU_20150625, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 54 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- 32352_rapport_2_20150625.pdf139 ko
- Rapport13 Mo · 32352_rapport_20150625.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables266 ko · 32352_padd_20150625.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit278 ko · 32352_reglement_20150625.pdf
- Règlement graphique20 Mo · 32352_reglement_graphique_20150625.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Info 04 dpu15 Mo · 32352_info_04_dpu_20150625.pdf
- Info 19 aep1,6 Mo · 32352_info_19_aep_20150625.pdf
- Info 19 dechets1,4 Mo · 32352_info_19_dechets_20150625.pdf
- Liste SUP10 ko · 32352_liste_SUP_20150625.pdf
- Plan SUP1,6 Mo · 32352_plan_SUP_20150625.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP753 ko · 32352_orientations_amenagement_20150625.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.