Parcelle AM 359 à Rueil-Malmaison
334 m² au plan cadastral. Identifiant 92063000AM0359. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UCa, UEL2 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UEL (secteur UEL2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Espace libre existant ou à créer
- 15Bande de transition de hauteur - 30m
- infoPérimètre de taxe d'aménagement majorée 10 %
- infoPérimètre d'études : Gallieni Pompidou - 18 Juin 1940
- infoPérimètre de droit de préemption du commerce
- infoPérimètre de droit de préemption urbain simple
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 16 décembre 2016, 198 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 56 B RUE GALLIENI
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.