Parcelle AS 1463 à Saint-Benoît
342 m² au plan cadastral. Identifiant 97410000AS1463. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
A, AUa5 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone AU (secteur AUa5)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Aucune servitude ni prescription portée par le plan sur cette parcelle.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 25 septembre 2024, 94 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT 50 LOTISSEMENT BLEU CO
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.