Parcelle BX 1593 à Saint-Benoît
141 m² au plan cadastral. Identifiant 97410000BX1593. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
N, Ua rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur Ua)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Aucune servitude ni prescription portée par le plan sur cette parcelle.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 25 septembre 2019, 93 m² créés, 1 logementAutorisé - 130 T CHEMIN GALLIAS LES HAUTS
- PCPermis de construire autorisé le 1 juin 2015, 37 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 79 CHEMIN BASSIN BLEU
- PCPermis de construire autorisé le 22 octobre 2014, 106 m² créés, 1 logementChantier ouvert - CHEMIN BASSIN BLEU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.